Acheter sur Alibaba, c’est accéder à une mine d’or de produits à bas prix. Mais attention, ces bonnes affaires peuvent vite tourner court une fois passé en douane !
Entre les droits de douane, la TVA, et les frais annexes, la facture peut rapidement gonfler à la réception du colis. De quoi transformer votre bon plan en mauvaise surprise …
Heureusement, en connaissant bien les règles douanières et les spécificités d’Alibaba, vous pouvez anticiper ces coûts et éviter les mauvaises surprises. Dans cet article, je vais donc vous expliquer :
- Comment sont calculés les frais de douanes Alibaba ?
- Quels sont les facteurs qui influencent le montant à payer ?
- Comment réduire la note en optimisant vos commandes ?
- Ce qu’il faut faire en cas de litige ?
Avec ce guide complet, vous saurez exactement à quoi vous attendre, alors c’est parti !
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Comment calculer les frais de douane Alibaba ?
Les frais de douane pour les produits achetés sur Alibaba comprennent trois éléments :
Les droits de douane en France
- Ils sont calculés en pourcentage de la valeur déclarée des marchandises. Le taux dépend du type de produit (code SH à 10 chiffres).
- Par exemple, pour des chaussures, le taux est généralement compris entre 17% et 20%.
La TVA française
- Elle est de 20% en France.
- S’applique sur la valeur des marchandises + frais de port + assurances + droits de douane.
Les frais de dédouanement
- Frais de dossier facturés par le transporteur pour le traitement de la déclaration en douane.
- Ils sont généralement compris entre 10€ et 25€ par envoi.
Exemple concret de frais de douane Alibaba
Imaginons que vous faites un achat de 1000€ sur Alibaba :
- Valeur déclarée des marchandises : 1000€
- Droits de douane = 20% des 1000€ → 200€
- Assiette taxable pour la TVA : 1000€ + 200€ (droits de douane) = 1200€
- TVA = 20% de 1200€ = 240€
- Frais de dédouanement : 15€
Franchise des droits de douane Alibaba
Pour les achats sur Alibaba, il n’y a pas de droits de douane ni de TVA à payer si la valeur totale de l’envoi est inférieure ou égale à 150€ (hors frais de port et d’assurance).
Cependant, cette exemption des droits de douane ne s’applique pas aux produits soumis à accises comme les parfums, eaux de toilette, alcools et tabac.
Néanmoins, il est très peu probable que vous puissiez bénéficier de cette franchise en achetant sur Alibaba. Les fournisseurs de cette plateforme ont des quantités minimum de commande assez élevé et il est donc très rare d’en avoir pour moins de 150€.
5 facteurs influençant les frais de douane Alibaba
La valeur de la commande Alibaba
Comme nous avons pu le voir précédemment, les commandes de moins de 150€ sont exemptes de droits de douane et de TVA. Au-delà de ce seuil, des droits et taxes s’appliquent obligatoirement.
Il est donc essentiel de déclarer la valeur exacte sur les documents d’expédition, pour permettre un calcul correct des droits. Si vous mentez délibérément sur la valeur et sous-évaluez vos marchandises, vous risquez une amende et un blocage de vos produits.
Le pays d'origine
L’origine des produits a un impact significatif sur les droits de douane. Des droits généralement plus faibles s’appliquent aux marchandises européennes en raison des accords commerciaux de l’UE. Il est donc important de déclarer avec précision le pays d’origine.
La Nature du produit (Code SH)
Chaque produit est associé à un Code du Système Harmonisé (SH), qui le classe dans un répertoire géant et qui détermine le taux des droits de douane appliqués. Les taux varient considérablement selon les catégories de produits.
La sélection du bon code SH est cruciale pour évaluer les droits applicables. Il faut d’ailleurs être précis car deux produits similaires peuvent avoir un numéro sensiblement différent, si la matière n’est pas exactement la même.
Le choix du transitaire
Le choix du transporteur peut avoir un impact sur les droits de douane. Certains sous-traitent cette partie à des commissionnaires en douane ou des agences. Ces prestataires rajoutent alors une commission, qu’ils répercutent sur vos frais de douanes.
Le choix de l'incoterm
Pour faire simple, Un incoterm détermine qui paye quoi lors d’un achat à l’étranger (transport, dédouanement, assurance, etc).
Selon l’Incoterm, la responsabilité du paiement des droits de douane peut incomber à l’acheteur ou au fournisseur Alibaba. Par exemple, avec l’Incoterm DDP (Rendu Droits Acquittés), le fournisseur prend en charge tous les frais jusqu’à la livraison chez vous, y compris les droits de douane.
Certains Incoterms comme le FOB (Franco à Bord) et le CFR (Coût et Fret) font que les marchandises sont considérées comme importées une fois chargées dans le pays d’exportation. Or si vous choisissez ces incoterms, cela sera à vous, de payer les droits de douane.
Comment réduire les frais de douane Alibaba
Réduire ses frais de douane avec Alibaba peut se faire de plusieurs façons.
Tout d’abord, vérifiez que votre fournisseur chinois ne possède pas déjà un entrepôt en Europe. En effet, les produits expédiés depuis l’Union Européenne ne sont pas soumis aux mêmes frais de douane. Vous éviterez ainsi certains frais supplémentaires. Les grossistes chinois ont souvent des entrepôts en Europe pour faciliter la livraison.
Une autre astuce est le dégroupage. Cela consiste à scinder une grosse commande en plusieurs petites commandes, pour économiser de l’argent. En effet, les frais de douane sont souvent dégressifs. Plusieurs petits colis peuvent donc revenir moins cher qu’un seul gros colis.
Il est également judicieux de comparer les devis des transporteur et de choisir celui qui vous propose les meilleurs tarifs douaniers. Certains sont plus compétitifs que d’autres. Prenez le temps de bien analyser les devis.
Enfin, n’hésitez pas à négocier avec votre fournisseur Alibaba pour qu’il prenne en charge une partie des frais de port ou de douane. Certains acceptent même livrer gratuitement à partir d’un gros montant d’achat. Un peu de négociation à l’amiable peut donc faire baisser la facture.
Douanes françaises Alibaba :Cas particuliers
Frais de douane spécifique aux DOM-TOM
- Application de la TVA à taux réduit (8,5%) en Guadeloupe, Martinique et Réunion, pas de TVA en Guyane et Mayotte
- Allongement des délais de livraison (20-25 jours pour les Antilles/Guyane, 40 jours pour la Réunion)
- Application de l’octroi de mer (taux variable selon les régions)
Autoliquidation de la TVA à l'importation (et remboursement)
L’autoliquidation de la TVA à l’importation est un mécanisme qui permet aux entreprises d’autodéclarer et de déduire simultanément la TVA sur les biens qu’elles importent, sans avoir à faire l’avance de la taxe. Ce mécanisme est devenu obligatoire et automatique pour toutes les entreprises françaises qui réalisent des importations.
Concrètement, l’entreprise importatrice doit déclarer le montant de la TVA à l’importation directement dans sa déclaration de TVA mensuelle ou trimestrielle (formulaire CA3), sans avoir à la payer au préalable aux douanes lors du dédouanement des marchandises. Elle peut ensuite déduire cette TVA dans la même déclaration et éviter une avance de trésorerie.
Les entreprises peuvent également demander le remboursement de la TVA à l’importation, notamment lorsque les biens importés ne sont pas destinés à la revente. Pour cela, elles doivent remplir certaines conditions fiscales, comme être assujetties à la TVA dans leur pays d’origine. La demande de remboursement doit être déposée avant le 30 juin de l’année suivant l’importation.
Achat et importation de contrefaçon venant d'Alibaba
L’importation et même la simple détention de contrefaçons constituent un délit douanier et pénal passible de lourdes sanctions. En cas d’inspection de vos colis par la douane, vous risquez la confiscation immédiate des produits contrefaisants, ainsi qu’une amende douanière pouvant aller jusqu’à 3 fois la valeur des marchandises authentiques.
Si la fraude est de faible gravité et que vous êtes de bonne foi, la douane peut procéder à une transaction, c’est-à-dire un règlement à l’amiable avec confiscation des marchandises et paiement d’une amende. Mais l’entreprise dont la marque ou le brevet a été contrefait peut toujours décider de vous poursuivre pour obtenir réparation du préjudice subi.
Alibaba lutte activement contre les contrefaçons. L’entreprise appelle d’ailleurs les États à durcir la législation avec des sanctions pénales visant aussi bien les vendeurs que les acheteurs de produits contrefaits.
Que faire en cas de litige avec la douane française ?
En cas de litige avec la direction générale des douanes, notamment sur les frais et la TVA, la première étape est de déposer une réclamation auprès de la direction régionale des douanes compétente. Cette réclamation doit être motivée et accompagnée des justificatifs nécessaires.
Si la réponse apportée par l’administration des douanes n’est pas satisfaisante, il est possible de contester cette décision devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée.
Le tribunal examinera le bien-fondé des arguments avancés par le requérant ainsi que le respect, par l’administration, des règles applicables en matière de droits de douane et de TVA. Le jugement rendu pourra confirmer la décision de l’administration ou au contraire l’annuler et ordonner un dégrèvement des droits et taxes indûment perçus.
En cas de rejet par le tribunal administratif, un pourvoi en cassation est encore possible devant le Conseil d’État, qui statue en dernier ressort. Tout au long de cette procédure, il est recommandé de se faire assister par un avocat fiscaliste ou un conseil spécialisé en douane.
FAQ - Douane Alibaba
Quels sont les frais de douane applicables lors d'un achat sur Alibaba ?
Lors d’un achat sur le site Alibaba, plusieurs frais de douane peuvent s’appliquer si les produits proviennent de l’extérieur de l’Union Européenne. Tout d’abord, il y a la TVA de 20% qui est prélevée sur la valeur du produit, et ce dès le premier euro dépensé. Ensuite, pour les produits d’une valeur supérieure à 150 euros, des droits de douane entre 0% et 20% selon le type de produit peuvent être ajoutés.
Enfin, le transporteur facture généralement des frais de gestion de quelques euros pour le dédouanement du colis. Au total, la note peut vite augmenter entre la TVA à collecter, les droits de douane et les frais annexes.
Il est donc important de bien vérifier ces éléments avant de commander, notamment la provenance du produit, pour anticiper les coûts réels de son achat sur Alibaba. Le site ne prélève pas directement ces frais, c’est à l’acheteur de se renseigner sur la réglementation en vigueur et de payer les frais au moment opportun.
Comment calculer le montant des frais de douane pour un achat sur Alibaba ?
Pour calculer les frais de douane sur Alibaba, il faut d’abord identifier le pays d’origine de l’achat, car les règles diffèrent selon que le produit provient de Chine ou d’un entrepôt européen d’Alibaba.
Si le produit vient de Chine, avec un montant inférieur à 150€, seule la TVA de 20% s’applique. Au-delà, des droits de douane jusqu’à 20% du prix s’ajoutent, en fonction du produit (code SH sur le site douanier RITA).
Le transporteur facture aussi des frais de dossier de quelques euros. Si le produit est expédié depuis un entrepôt européen d’Alibaba, seule la TVA est prélevée, quel que soit le montant. Il est donc essentiel de bien vérifier l’origine du produit et de calculer la TVA et les droits de douane potentiels avant d’acheter.
À partir de quel montant d'achat paye-t-on des frais de douane sur Alibaba ?
Sur Alibaba, la TVA de 20% s’applique dès le premier euro dépensé pour tout achat importé hors Union Européenne. En revanche, pour les droits de douane, un seuil de 150 euros existe. En dessous de ce seuil, les produits importés sont exonérés de frais de douane.
Il est donc essentiel de vérifier le montant de son panier, avant de valider sa commande. Cela permet d »anticiper les taxes qui seront prélevées car au-delà de 150 euros, la note peut augmenter significativement avec l’ajout des droits de douane et frais de gestion.
Alibaba n’incluant pas automatiquement ces frais, c’est à l’acheteur de se renseigner et de calculer précisément les taxes, selon le montant et la nature des produits commandés.
Ya t-il une différence entre Alibaba et AliExpress pour les frais de douane ?
Alibaba et AliExpress sont deux plateformes de e-commerce appartenant au groupe Alibaba. La principale différence est qu’Alibaba est orienté B2B (importation professionnelle) alors qu’AliExpress est orienté B2C et vise directement les consommateurs.
Sur Alibaba, les acheteurs commandent généralement de gros volumes, les frais de douane peuvent donc être plus élevés. Sur AliExpress, les volumes sont plus petits, les frais de douane sont donc moindres, voire inexistants.
Alibaba ne facture pas directement les frais de douane à l’acheteur. C’est à ce dernier de vérifier la réglementation en vigueur. Sur AliExpress, les frais de douane dépendent de la valeur de la commande, du type de produits, et du pays de livraison.
Que faire si mon colis Alibaba est bloqué en douane ?
Si votre colis Alibaba est bloqué en douane, il ne faut pas contacter directement la douane car c’est inutile. Vous devez prendre contact avec le transporteur qui est responsable de la livraison du colis. C’est lui qui pourra vous renseigner sur les raisons du blocage (documents manquants, taxe non payée, etc.) et la marche à suivre pour débloquer la situation.
Le transporteur fera souvent l’avance des droits de douane et TVA et vous facturera ensuite ces frais. Il pourra aussi vous aider à fournir les justificatifs nécessaires si des documents sont manquants.
Si le transporteur n’est pas en mesure de vous aider, vous pouvez contacter la douane directement pour connaître les motifs du blocage.
Dans certains cas, si le vendeur Alibaba n’est pas coopératif pour résoudre le problème, vous pouvez ouvrir un litige auprès d’Alibaba.
Le principal est d’agir rapidement avant que le colis ne soit renvoyé ou détruit, et de bien vérifier les conditions du transporteur concernant les avances de frais de douane.
Dois-je payer la TVA sur les achats Alibaba et comment la calculer ?
Oui, vous devez payer la TVA sur les achats effectués sur Alibaba si la valeur du produit dépasse 150€. Pour calculer le montant exact, il faut additionner la valeur réelle du produit, les frais de port, les frais d’assurance, puis appliquer le taux de TVA de 20%. A cela peuvent s’ajouter entre 10 et 25€ de frais administratifs selon le transporteur.
Certains vendeurs Alibaba déclarent parfois de fausses valeurs à la douane pour rester sous le seuil de 150€ et éviter les taxes. Attention cependant, car le transporteur peut vous demander de payer la différence à la livraison.
Pour avoir une estimation précise, demandez un devis détaillé au transporteur ou utilisez un simulateur de calcul de droits de douane et taxes en ligne. Cela vous permettra d’anticiper le montant total à payer sur votre commande Alibaba.
