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QUELLES SONT LES NORMES ET RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE SUR LE TEXTILE ?

Vous êtes sur le point d’importer ou d’exporter des vêtements ou d’autres textiles destinés à la vente dans l’Union européenne ? Dans ce guide, nous couvrons tout ce que vous devez savoir sur ce qui suit :

  • REACH
  • Tests en laboratoire
  • Règlements de l’UE sur les vêtements pour enfants
  • Règles de l’UE en matière d’étiquetage des textiles
  • REACH : Produits chimiques et métaux lourds

En général, REACH s’applique à tous les produits, y compris les vêtements et les produits textiles. En fait, des centaines de produits chimiques ont été utilisés au cours du processus de fabrication des textiles. Par exemple, l’acide sulfurique est utilisé pour la finition des vêtements. Il est donc essentiel de suivre la réglementation REACH afin d’éviter des préjudices aux personnes et de lourdes amendes !

Exigences de REACH

 

REACH étant le règlement de l’Union européenne, il s’applique à tous les pays de l’UE. Toutefois, il est nécessaire de savoir si vous êtes tenu de respecter REACH.

Nous énumérons ici les principaux secteurs concernés par le règlement REACH :

  • Un fabricant de l’UE qui fournit des produits contenant des substances chimiques quelconques.
  • Un importateur dans l’UE qui achète en dehors de l’UE des produits contenant des substances chimiques.
  • L’entreprise ou l’utilisateur qui manipule des produits chimiques dans le cadre d’une activité industrielle ou professionnelle dans l’UE.

A noter que les entreprises établies en dehors de l’UE n’ont aucune obligation de suivre REACH, même si elles exportent leurs produits vers l’UE. La responsabilité sera transférée à l’importateur dans l’UE.

Bien que REACH ne s’applique pas à d’autres pays en dehors de l’UE, il devient une référence internationale pour d’autres pays également. Par exemple, la Suisse ne fait pas partie de l’UE, mais elle accepte généralement les réglementations de l’UE.

Comment puis-je savoir quels produits chimiques et quels métaux lourds sont soumis à des restrictions ?

 

L’annexe XVII du règlement REACH fournit une liste de substances réglementées à titre de référence. Vous pouvez passer du temps à lire la liste de restrictions et vous assurer que vos produits ne contiennent aucune des substances énumérées.

Toutefois, il n’est pas pratique de lire la liste des restrictions. Dans de nombreux cas, il peut être difficile de savoir quelles substances chimiques sont contenues dans vos produits. L’entreprise de test en laboratoire vous aidera à évaluer les produits chimiques, les métaux lourds et les polluants à vérifier pendant le test.

Ainsi, en tant qu’importateur ou revendeur, vous n’avez pas besoin d’en faire le suivi. Par conséquent, un test en laboratoire est recommandé pour s’assurer que vos produits sont conformes à la réglementation.

Les analyses de laboratoire sont-elles obligatoires ?

 

Un test de laboratoire REACH SVHC n’est pas obligatoire pour vos produits. Toutefois, le non-respect de la réglementation peut entraîner de lourdes sanctions telles que l’emprisonnement, une amende ou le retrait de vos produits du marché. Comme cela pourrait être fatal pour votre entreprise, il est toujours recommandé d’effectuer des tests de laboratoire afin d’éviter que cela ne se produise.

De plus, les exigences de conformité réglementaire pourraient être difficiles à respecter, car elles pourraient exiger des connaissances et de l’expérience. Par exemple, 6 nouvelles substances ont été ajoutées à la liste REACH SVHC en janvier 2019, ce qui signifie que vous devez fréquemment mettre à jour avec REACH pour éviter toute violation.

C’est pourquoi nous vous recommandons toujours de faire tester vos produits en laboratoire car ils sont professionnels et expérimentés en matière de réglementation. Vous n’avez pas à vous inquiéter tant que le laboratoire peut fournir une preuve valide pour vos produits.

 

Règlements de l’UE sur les vêtements pour enfants

 

Les règlements de l’UE sur l’habillement des enfants sont stricts afin de prévenir les incidents mortels. Les vêtements pour enfants doivent satisfaire aux exigences lors de leur entrée sur le marché de l’UE. Les produits non conformes entraîneront leur retrait du marché. Ci-dessous, nous avons énuméré quelques normes :

 

EN 14878:2007 : La combustion des vêtements de nuit pour enfants

 

Vous devrez vous conformer à ce règlement lorsque vous importerez des vêtements de nuit pour enfants, y compris des peignoirs, des pyjamas, des chemises de nuit, etc. A noter qu’elle ne s’applique pas aux vêtements de nuit pour bébés. Nous résumons ici quelques points clés comme suit :

  1. Cette norme n’est pas une norme législative, mais elle sert à évaluer spécifiquement le risque d’inflammabilité.
  2. Cette norme n’exige pas d’étiquetage supplémentaire pour les produits.
  3. Au Royaume-Uni, la réglementation britannique de 1985 sur les vêtements de nuit aura la priorité sur la norme EN 14878.

 

EN 14682:2014 Sécurité des vêtements pour enfants

 

La norme EN 14682 couvre tous les vêtements pour enfants, y compris les costumes et déguisement, et les vêtements de ski jusqu’à l’âge de 14 ans. L’objectif est de réduire au minimum le risque de coincement accidentel par des cordons ou des cordons de serrage sur les vêtements des enfants.

Si les vêtements de vos enfants contiennent des cordons ou des cordons de serrage, il est important de se conformer à cette réglementation lors de l’importation dans l’UE.

Nous présentons ici quelques points clés de la norme EN 14682 :

  1. Les cordons fonctionnels, cordons de serrage, cordons décoratifs, cordons élastiques, bretelles et cordons de licou sont couverts par le présent règlement.
  2. Les chaussures, bottes et articles similaires ne sont pas couverts par le présent règlement.
  3. Une évaluation des risques est nécessaire pour prouver que les produits ne causent aucun tort aux enfants.

 

Règles de l’UE en matière d’étiquetage des textiles

 

Conformément à la réglementation de l’UE sur les textiles et les vêtements, les produits doivent être étiquetés ou marqués lorsqu’ils sont disponibles sur le marché. Mais quelles informations doivent figurer ou non sur l’étiquette ? Nous résumons ici l’information sur l’étiquetage comme ceci :

  1. La composition fibreuse complète doit être étiquetée sur les produits textiles.
  2. Les parties non textiles d’origine animale doivent être clairement étiquetées (comme la fourrure ou le cuir).
  3. L’étiquette ne doit pas contenir d’abréviations, à l’exception des codes de transformation industrielle mécanisée.
  4. L’étiquetage des instructions d’entretien n’est pas obligatoire en vertu de la réglementation européenne sur les textiles.
  5. L’identification du fabricant n’est pas requise

 

Comment puis-je savoir si mon produit est classé comme un produit textile ?

 

Selon la réglementation textile de l’UE, « les produits textiles sont tous les produits bruts, semi-ouvrés, travaillés, semi-finis, fabriqués, semi-finis ou confectionnés qui sont exclusivement composés de fibres textiles, quel que soit le procédé de mélange ou d’assemblage employé ». En outre, les produits suivants sont également traités comme des produits textiles.

  • Produits contenant au moins 80 % en poids de fibres textiles.
  • Produits incorporant des composants textiles et faisant partie intégrante du produit.

 

Composition des fibres

Comme mentionné ci-dessus, la teneur en fibres doit être fournie en vertu du règlement textile de l’UE. Ici nous avons énuméré quelques fibres et attributs communs dans l’industrie textile.

  • Soie (tissu lisse et brillant)
  • Laine (Chaleur)
  • Nylon (Durable, solide, léger, sèche rapidement)
  • Polyester (Durable, résistant, léger, sèche rapidement)
  • Coton (léger, absorbant)
  • Spandex (élastique, solide, léger)

Placement

L’étiquette doit être apposée en permanence sur les produits textiles. Prenons l’exemple d’un T-shirt, l’étiquette est généralement apposée sur la face intérieure du produit. En général, les produits textiles doivent porter une étiquette durable, lisible, facilement visible et accessible, soit sur le produit, soit sur son emballage.

Tailles

A ce jour, l’harmonisation du système de taille est couverte par une norme facultative européenne EN13402 sur la désignation de la taille des vêtements. Toutefois, l’étiquetage de la taille sur les produits textiles n’est pas couvert par la présente directive et il n’y a aucune obligation d’appliquer la norme.

Instructions d’entretien

Comme l’étiquetage des tailles, il n’est pas obligatoire en vertu de la réglementation textile de l’UE. Toutefois, si vous choisissez d’inclure des instructions d’entretien sur votre produit, vous devez savoir que les symboles d’entretien sont couverts par la marque et que leur utilisation est payante en Europe.

Pays d’origine

Dans l’Union européenne, il n’y a pas d’obligation d’indiquer le pays d’origine sur l’étiquette. Toutefois, si vous choisissez d’indiquer le pays d’origine sur l’étiquette, cela ne doit pas induire les consommateurs en erreur. Il devrait être clairement étiqueté.

Langue

Les informations figurant sur l’étiquette doivent être rédigées dans les langues officielles du pays de l’UE où le textile sera commercialisé. Par exemple, vous devez étiqueter en français car c’est la langue officielle de la France.

 

Tests en laboratoire sur les vêtements

 

Tests en laboratoire REACH SVHC

Les tests de laboratoire REACH ne sont pas obligatoires en vertu du règlement textile de l’UE. Cependant, il est recommandé parce que le test peut vous aider à vérifier la conformité avec les exigences de REACH. La violation de la réglementation REACH peut entraîner une lourde amende et un rappel forcé de vos produits. Il est important d’éviter les dangers liés à l’utilisation de produits chimiques dangereux et leur impact sur l’homme et l’environnement.

 

Coût des essais

Le coût du test est d’environ 400 EUR par couleur et par tissu. Plus il y a de couleurs et de tissus, plus le coût est élevé. En général, l’identification de la substance, l’essai physico-chimique, l’essai toxicologique et les essais éco toxicologiques seront effectués pendant l’essai. Le coût inclura également un rapport détaillé pour la mise aux normes (si besoin est) de votre produit.

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