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QUELLES SONT LES NORMES ET RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE SUR LE TEXTILE ?

Vous ĂȘtes sur le point d’importer ou d’exporter des vĂȘtements ou d’autres textiles destinĂ©s Ă  la vente dans l’Union europĂ©enne ? Dans ce guide, nous couvrons tout ce que vous devez savoir sur ce qui suit :

  • REACH
  • Tests en laboratoire
  • RĂšglements de l’UE sur les vĂȘtements pour enfants
  • RĂšgles de l’UE en matiĂšre d’Ă©tiquetage des textiles
  • REACH : Produits chimiques et mĂ©taux lourds

En gĂ©nĂ©ral, REACH s’applique Ă  tous les produits, y compris les vĂȘtements et les produits textiles. En fait, des centaines de produits chimiques ont Ă©tĂ© utilisĂ©s au cours du processus de fabrication des textiles. Par exemple, l’acide sulfurique est utilisĂ© pour la finition des vĂȘtements. Il est donc essentiel de suivre la rĂ©glementation REACH afin d’Ă©viter des prĂ©judices aux personnes et de lourdes amendes !

Exigences de REACH

 

REACH Ă©tant le rĂšglement de l’Union europĂ©enne, il s’applique Ă  tous les pays de l’UE. Toutefois, il est nĂ©cessaire de savoir si vous ĂȘtes tenu de respecter REACH.

Nous énumérons ici les principaux secteurs concernés par le rÚglement REACH :

  • Un fabricant de l’UE qui fournit des produits contenant des substances chimiques quelconques.
  • Un importateur dans l’UE qui achĂšte en dehors de l’UE des produits contenant des substances chimiques.
  • L’entreprise ou l’utilisateur qui manipule des produits chimiques dans le cadre d’une activitĂ© industrielle ou professionnelle dans l’UE.

A noter que les entreprises Ă©tablies en dehors de l’UE n’ont aucune obligation de suivre REACH, mĂȘme si elles exportent leurs produits vers l’UE. La responsabilitĂ© sera transfĂ©rĂ©e Ă  l’importateur dans l’UE.

Bien que REACH ne s’applique pas Ă  d’autres pays en dehors de l’UE, il devient une rĂ©fĂ©rence internationale pour d’autres pays Ă©galement. Par exemple, la Suisse ne fait pas partie de l’UE, mais elle accepte gĂ©nĂ©ralement les rĂ©glementations de l’UE.

Comment puis-je savoir quels produits chimiques et quels métaux lourds sont soumis à des restrictions ?

 

L’annexe XVII du rĂšglement REACH fournit une liste de substances rĂ©glementĂ©es Ă  titre de rĂ©fĂ©rence. Vous pouvez passer du temps Ă  lire la liste de restrictions et vous assurer que vos produits ne contiennent aucune des substances Ă©numĂ©rĂ©es.

Toutefois, il n’est pas pratique de lire la liste des restrictions. Dans de nombreux cas, il peut ĂȘtre difficile de savoir quelles substances chimiques sont contenues dans vos produits. L’entreprise de test en laboratoire vous aidera Ă  Ă©valuer les produits chimiques, les mĂ©taux lourds et les polluants Ă  vĂ©rifier pendant le test.

Ainsi, en tant qu’importateur ou revendeur, vous n’avez pas besoin d’en faire le suivi. Par consĂ©quent, un test en laboratoire est recommandĂ© pour s’assurer que vos produits sont conformes Ă  la rĂ©glementation.

Les analyses de laboratoire sont-elles obligatoires ?

 

Un test de laboratoire REACH SVHC n’est pas obligatoire pour vos produits. Toutefois, le non-respect de la rĂ©glementation peut entraĂźner de lourdes sanctions telles que l’emprisonnement, une amende ou le retrait de vos produits du marchĂ©. Comme cela pourrait ĂȘtre fatal pour votre entreprise, il est toujours recommandĂ© d’effectuer des tests de laboratoire afin d’Ă©viter que cela ne se produise.

De plus, les exigences de conformitĂ© rĂ©glementaire pourraient ĂȘtre difficiles Ă  respecter, car elles pourraient exiger des connaissances et de l’expĂ©rience. Par exemple, 6 nouvelles substances ont Ă©tĂ© ajoutĂ©es Ă  la liste REACH SVHC en janvier 2019, ce qui signifie que vous devez frĂ©quemment mettre Ă  jour avec REACH pour Ă©viter toute violation.

C’est pourquoi nous vous recommandons toujours de faire tester vos produits en laboratoire car ils sont professionnels et expĂ©rimentĂ©s en matiĂšre de rĂ©glementation. Vous n’avez pas Ă  vous inquiĂ©ter tant que le laboratoire peut fournir une preuve valide pour vos produits.

 

RĂšglements de l’UE sur les vĂȘtements pour enfants

 

Les rĂšglements de l’UE sur l’habillement des enfants sont stricts afin de prĂ©venir les incidents mortels. Les vĂȘtements pour enfants doivent satisfaire aux exigences lors de leur entrĂ©e sur le marchĂ© de l’UE. Les produits non conformes entraĂźneront leur retrait du marchĂ©. Ci-dessous, nous avons Ă©numĂ©rĂ© quelques normes :

 

EN 14878:2007 : La combustion des vĂȘtements de nuit pour enfants

 

Vous devrez vous conformer Ă  ce rĂšglement lorsque vous importerez des vĂȘtements de nuit pour enfants, y compris des peignoirs, des pyjamas, des chemises de nuit, etc. A noter qu’elle ne s’applique pas aux vĂȘtements de nuit pour bĂ©bĂ©s. Nous rĂ©sumons ici quelques points clĂ©s comme suit :

  1. Cette norme n’est pas une norme lĂ©gislative, mais elle sert Ă  Ă©valuer spĂ©cifiquement le risque d’inflammabilitĂ©.
  2. Cette norme n’exige pas d’Ă©tiquetage supplĂ©mentaire pour les produits.
  3. Au Royaume-Uni, la rĂ©glementation britannique de 1985 sur les vĂȘtements de nuit aura la prioritĂ© sur la norme EN 14878.

 

EN 14682:2014 SĂ©curitĂ© des vĂȘtements pour enfants

 

La norme EN 14682 couvre tous les vĂȘtements pour enfants, y compris les costumes et dĂ©guisement, et les vĂȘtements de ski jusqu’Ă  l’Ăąge de 14 ans. L’objectif est de rĂ©duire au minimum le risque de coincement accidentel par des cordons ou des cordons de serrage sur les vĂȘtements des enfants.

Si les vĂȘtements de vos enfants contiennent des cordons ou des cordons de serrage, il est important de se conformer Ă  cette rĂ©glementation lors de l’importation dans l’UE.

Nous présentons ici quelques points clés de la norme EN 14682 :

  1. Les cordons fonctionnels, cordons de serrage, cordons décoratifs, cordons élastiques, bretelles et cordons de licou sont couverts par le présent rÚglement.
  2. Les chaussures, bottes et articles similaires ne sont pas couverts par le présent rÚglement.
  3. Une évaluation des risques est nécessaire pour prouver que les produits ne causent aucun tort aux enfants.

 

RĂšgles de l’UE en matiĂšre d’Ă©tiquetage des textiles

 

ConformĂ©ment Ă  la rĂ©glementation de l’UE sur les textiles et les vĂȘtements, les produits doivent ĂȘtre Ă©tiquetĂ©s ou marquĂ©s lorsqu’ils sont disponibles sur le marchĂ©. Mais quelles informations doivent figurer ou non sur l’Ă©tiquette ? Nous rĂ©sumons ici l’information sur l’Ă©tiquetage comme ceci :

  1. La composition fibreuse complĂšte doit ĂȘtre Ă©tiquetĂ©e sur les produits textiles.
  2. Les parties non textiles d’origine animale doivent ĂȘtre clairement Ă©tiquetĂ©es (comme la fourrure ou le cuir).
  3. L’Ă©tiquette ne doit pas contenir d’abrĂ©viations, Ă  l’exception des codes de transformation industrielle mĂ©canisĂ©e.
  4. L’Ă©tiquetage des instructions d’entretien n’est pas obligatoire en vertu de la rĂ©glementation europĂ©enne sur les textiles.
  5. L’identification du fabricant n’est pas requise

 

Comment puis-je savoir si mon produit est classé comme un produit textile ?

 

Selon la rĂ©glementation textile de l’UE, « les produits textiles sont tous les produits bruts, semi-ouvrĂ©s, travaillĂ©s, semi-finis, fabriquĂ©s, semi-finis ou confectionnĂ©s qui sont exclusivement composĂ©s de fibres textiles, quel que soit le procĂ©dĂ© de mĂ©lange ou d’assemblage employé ». En outre, les produits suivants sont Ă©galement traitĂ©s comme des produits textiles.

  • Produits contenant au moins 80 % en poids de fibres textiles.
  • Produits incorporant des composants textiles et faisant partie intĂ©grante du produit.

 

Composition des fibres

Comme mentionnĂ© ci-dessus, la teneur en fibres doit ĂȘtre fournie en vertu du rĂšglement textile de l’UE. Ici nous avons Ă©numĂ©rĂ© quelques fibres et attributs communs dans l’industrie textile.

  • Soie (tissu lisse et brillant)
  • Laine (Chaleur)
  • Nylon (Durable, solide, lĂ©ger, sĂšche rapidement)
  • Polyester (Durable, rĂ©sistant, lĂ©ger, sĂšche rapidement)
  • Coton (lĂ©ger, absorbant)
  • Spandex (Ă©lastique, solide, lĂ©ger)

Placement

L’Ă©tiquette doit ĂȘtre apposĂ©e en permanence sur les produits textiles. Prenons l’exemple d’un T-shirt, l’Ă©tiquette est gĂ©nĂ©ralement apposĂ©e sur la face intĂ©rieure du produit. En gĂ©nĂ©ral, les produits textiles doivent porter une Ă©tiquette durable, lisible, facilement visible et accessible, soit sur le produit, soit sur son emballage.

Tailles

A ce jour, l’harmonisation du systĂšme de taille est couverte par une norme facultative europĂ©enne EN13402 sur la dĂ©signation de la taille des vĂȘtements. Toutefois, l’Ă©tiquetage de la taille sur les produits textiles n’est pas couvert par la prĂ©sente directive et il n’y a aucune obligation d’appliquer la norme.

Instructions d’entretien

Comme l’Ă©tiquetage des tailles, il n’est pas obligatoire en vertu de la rĂ©glementation textile de l’UE. Toutefois, si vous choisissez d’inclure des instructions d’entretien sur votre produit, vous devez savoir que les symboles d’entretien sont couverts par la marque et que leur utilisation est payante en Europe.

Pays d’origine

Dans l’Union europĂ©enne, il n’y a pas d’obligation d’indiquer le pays d’origine sur l’Ă©tiquette. Toutefois, si vous choisissez d’indiquer le pays d’origine sur l’Ă©tiquette, cela ne doit pas induire les consommateurs en erreur. Il devrait ĂȘtre clairement Ă©tiquetĂ©.

Langue

Les informations figurant sur l’Ă©tiquette doivent ĂȘtre rĂ©digĂ©es dans les langues officielles du pays de l’UE oĂč le textile sera commercialisĂ©. Par exemple, vous devez Ă©tiqueter en français car c’est la langue officielle de la France.

 

Tests en laboratoire sur les vĂȘtements

 

Tests en laboratoire REACH SVHC

Les tests de laboratoire REACH ne sont pas obligatoires en vertu du rĂšglement textile de l’UE. Cependant, il est recommandĂ© parce que le test peut vous aider Ă  vĂ©rifier la conformitĂ© avec les exigences de REACH. La violation de la rĂ©glementation REACH peut entraĂźner une lourde amende et un rappel forcĂ© de vos produits. Il est important d’Ă©viter les dangers liĂ©s Ă  l’utilisation de produits chimiques dangereux et leur impact sur l’homme et l’environnement.

 

Coût des essais

Le coĂ»t du test est d’environ 400 EUR par couleur et par tissu. Plus il y a de couleurs et de tissus, plus le coĂ»t est Ă©levĂ©. En gĂ©nĂ©ral, l’identification de la substance, l’essai physico-chimique, l’essai toxicologique et les essais Ă©co toxicologiques seront effectuĂ©s pendant l’essai. Le coĂ»t inclura Ă©galement un rapport dĂ©taillĂ© pour la mise aux normes (si besoin est) de votre produit.

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