Maîtriser les normes européennes
Ce guide explique ce que les importateurs et les exportateurs doivent savoir sur les réglementations et les normes applicables sur les batteries au lithium dans l’Union européenne.
Continuez à lire, et apprenez-en davantage sur la directive européenne, la directive sur la sécurité générale des produits (DSGP) et les normes EN.
Produits mentionnés
– Appareils alimentés par des batteries au lithium
– Batterie lithium-ion
– Batterie lithium-ion polymère
– Batterie au lithium métal
Aperçu du contenu
– Directive européenne sur les batteries
– Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP)
– Normes EN
– Symbole DEEE
– Marquage CE
– Autres informations
Directive européenne sur les batteries
La directive européenne sur les batteries régit toutes les batteries au lithium importées et vendues sur le marché de l’UE.
Tout comme la directive RoHS, elle fixe également des limites sur l’utilisation de certains métaux lourds dans les batteries au lithium.
Voici quelques exemples de substances soumises à des restrictions dans le cadre de la directive européenne sur les batteries :
– Plomb (moins de 0,0004 % en poids)
– Mercure (moins de 0,0005 % en poids)
– Cadmium (moins de 0,002 % en poids)
Toutes les batteries ne sont pas conformes
Les batteries au lithium sur le marché sont loin d’être toutes « conçues pour être conformes » à la directive européenne.
C’est pourquoi nous vous recommandons de vous procurer des batteries au lithium auprès de marques connues et bien établies – par exemple, Samsung ou TDK.
Tests en laboratoire
Une autre option consiste à faire appel à un laboratoire d’analyse tiers.
Cependant, les tests en laboratoire coûtent généralement quelques centaines de dollars, ce qui rend le coût total unitaire plus élevé.
De plus, il n’y a aucune garantie qu’une batterie au lithium OEM puisse passer les tests avec succès.
Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP)
La DSGP couvre les produits à base de batteries au lithium, afin de protéger les consommateurs contre les dangers potentiels.
La DSGP fournit des normes EN qui garantissent un niveau élevé de sécurité des produits.
Par exemple, les importateurs de batteries au lithium doivent se conformer aux normes EN 62133 et EN 60086-4.
De plus, les importateurs trouvent souvent des exigences spécifiques à leurs produits dans les normes EN.
Par exemple, la norme EN 60086 exige que les produits importés portent une étiquette d’avertissement pour les enfants sur l’emballage des piles au lithium.
Documentation de la DSGP
Les importateurs publient eux-mêmes une évaluation des risques afin d’évaluer les dangers potentiels et les niveaux de risque.
L’évaluation des risques permet aux consommateurs d’accéder à la sécurité des produits et comprend d’autres informations pertinentes, telles que :
– l’identification des dangers potentiels
– Gravité des dangers
– Probabilité des dangers
– Niveau des risques
– Actions contre le risque
Normes EN
Si la DSGP prévoit des normes nationales volontaires pour la sécurité des produits, les normes EN sont également utilisées pour améliorer la qualité et les performances du produit.
Les normes EN fournissent des méthodes et des procédures de test spécifiques afin d’aider les importateurs et les fabricants à atteindre un niveau de qualité élevé.
Pour les produits à base de batteries au lithium, les normes EN fournissent des spécifications et des solutions techniques qui peuvent servir de référence au stade de la conception du produit.
Le respect des normes EN n’est généralement pas obligatoire mais fortement recommandé.
Quelques exemples de normes EN pour les batteries au lithium
– EN 60086-4 – Sécurité des batteries au lithium
– EN 62133 – Exigences de sécurité pour les cellules secondaires, scellées et portables
– EN 61960 – Spécifie les tests de performance, les désignations, les marquages, les dimensions et autres exigences pour les batteries au lithium
Tests EN
Les sociétés de test ont la capacité de mener un large panel de tests pour vérifier si vos produits sont conformes ou s’ils nécessitent des améliorations supplémentaires.
Risques
Les batteries au lithium sont loin d’être toutes conçues pour être conformes à la norme EN 60086-4 et aux autres normes de l’Union européenne.
Comme évoqué plus haut, nous vous recommandons, à vous ou à votre fabricant, de vous procurer des batteries de marque Samsung, TDK ou d’autres marques reconnues.
Ces marques peuvent fournir des rapports de tests en laboratoire préexistants, ce qui signifie que vous n’avez pas besoin de dépenser de l’argent pour des tests de sécurité.
L’achat de batteries OEM peut être moins cher en matière de coût unitaire. Les entreprise peuvent tenir compte des coûts liés aux tests, mais c’est rarement le cas, surtout pour des grandes marques.
Symbole DEEE
La directive DEEE s’applique aux batteries au lithium importées et vendues dans l’UE. Les importateurs doivent apposer un symbole DEEE sur chaque batterie, afin de réduire l’impact environnemental.
Le symbole DEEE doit être imprimé de manière permanente et visible sur la batterie et son emballage.
Fichier d’étiquettes DEEE
Comme pour la marque CE, les importateurs doivent fournir le fichier d’étiquettes DEEE qu’ils soumettent ensuite au fournisseur avant le processus de fabrication.
Ressources supplémentaires
Directive sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (Lien)
Marquage CE
Les piles ou batteries autonomes au lithium peuvent ne pas nécessiter de marquage CE.
Cependant, les produits qui contiennent des batteries au lithium peuvent être couverts par une ou plusieurs directives CE telles que la directive CEM, la directive RoHS, la directive sur les équipements radio ou autres.
Dans de tels cas, les importateurs doivent se conformer aux directives CE et marquer les produits du marquage CE.
Le fichier du marquage CE
Les importateurs ne doivent pas attendre que leurs fournisseurs transmettent le fichier de marquage CE. Ils doivent plutôt fournir le label CE dans un fichier .ai ou .eps, puis communiquer aux fournisseurs les informations suivantes
– Les dimensions
– La position
– La couleur
– Le type d’impression
Remarque : le marquage CE doit également être imprimé sur l’emballage du produit et sur le manuel d’utilisation, le cas échéant.
Traçabilité du produit
Les importateurs ou les fabricants sont également tenus de faire figurer un code de traçabilité permanent sur le produit et son emballage. Ce code doit au moins comporter les informations suivantes
– SKU
– Date de fabrication
– Installation de production
– Code pays
Exemple : SKU-0801-02-CN
Documentation CE
Il ne suffit pas d’apposer une marque de conformité sur votre produit pour qu’il soit conforme aux normes CE. Les importateurs doivent également se conformer à d’autres exigences en matière de documentation.
Voici un aperçu des documents requis :
Déclaration de conformité (DoC)
La déclaration de conformité est un document essentiel souvent demandé par d’autres autorités ou organisations. L’importateur ou le fabricant doit délivrer la déclaration de conformité avec les informations suivantes :
– Description du produit
– Caractéristiques du produit
– Nom et adresse du fabricant/importateur
– Liste des normes ou directives EN
– Lieu
– Personne responsable
Manuel de l’utilisateur
Les importateurs ou les fabricants doivent fournir un manuel d’utilisation pour leur produit alimenté par une batterie au lithium, avec des informations telles que :
- Des instructions sur la manière d’installer le produit
- Un aperçu des parties, ainsi que le nom des pièces du produit
- Instructions de sécurité
- Instructions sur la manière d’utiliser le produit
- Instructions sur la manière de recharger et/ou de réalimenter le produit
- Instructions sur la manière d’éliminer le produit dans le respect de l’environnement
Note : La marque de conformité (comme la marque CE) doit également être imprimée dans le manuel d’utilisation.
Dossier technique
Le dossier technique est en quelque sorte similaire à la fiche technique du produit. Il comprend la conception du produit, les matériaux, l’emballage et les informations d’étiquetage.
Les importateurs doivent au moins inclure les informations suivantes :
– Nomenclature
– Dessins de conception
– Fichiers d’étiquette
– Dossiers d’emballage
– Liste des normes et directives appliquées (par exemple, la directive CEM)
– Rapports de test
– Rapports de contrôle de qualité
– Évaluation des risques
Rapport de test
Tous les rapports de test doivent être joints aux documents conformément aux normes ou réglementations applicables.
Autres informations
Exigences relatives à Amazon
Amazon a une politique stricte sur les produits utilisant des batteries au lithium. Avant d’inscrire vos produits sur Amazon, vous devez soumettre un rapport de test et une certification qui devront être approuvés.
Fiche de données de sécurité (FDS)
Amazon exige généralement que les importateurs soumettent une FDS pour leurs produits de batteries au lithium. La FDS doit contenir des informations telles que :
– Description du produit
– Utilisation du produit
– Dangers potentiels et consignes de sécurité
– Instruction d’élimination
– Instruction de stockage
Remarque : le fait de ne pas fournir de FDS peut entraîner des retards dans le traitement de vos envois ou même l’annulation de livraisons.
Exigences d’Amazon FBA
Toutes les spécifications du produit, la certification et les rapports de test doivent être soumis à Amazon (FBA), sinon, votre produit au lithium pourrait être bloqué à la vente.
Restrictions relatives aux batteries au lithium-ion
La batterie lithium-ion à haute énergie stockée doit respecter les restrictions fixées par chaque pays, car elle pourrait causer des dommages pendant le transport. Voici quelques exemples de statuts d’approbation Amazon :
– Canada – 0 Wh-100 Wh (Approuvé)
– Canada – 101 Wh-300 Wh (Rejeté)
– Chine – 0 Wh-100 Wh (Approuvé)
– Chine – 101 Wh-300 Wh (Rejeté)
– Inde – 0 Wh-100 Wh (Approuvé)
– Inde – 101 Wh-300 Wh (Approuvé)
– Inde – Plus de 301 Wh (Approuvé)
UN 38.3
Toutes les batteries au lithium-ion doivent être conformes à la norme UN 38.3 avant d’être expédiées. Le numéro UN 38.3 garantit que l’emballage et l’expédition des batteries au lithium répondent aux normes en vigueur comme :
– UN 3090 : Batteries au lithium métal
– UN 3480 : Batteries au lithium-ion
– UN 3091 : Batteries au lithium métal contenues ou emballées avec un équipement
– UN 3481 : Batteries au lithium-ion contenues ou emballées avec un équipement
Rapport de test
La conformité avec l’UN 38.3 est indispensable pour le transport des batteries au lithium. Nous vous suggérons d’obtenir un rapport de test UN 38.3 auprès du fournisseur ou des sociétés de test. Sinon, la plupart des transitaires ne prendront pas le risque d’expédier vos batteries.
ADR
L’ADR est l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses. Les batteries au lithium sont classées comme des marchandises dangereuses. Elles sont dans la classe 9.
À ce titre, vous devez apposer une étiquette d’avertissement 9A sur les batteries au lithium-ion et respecter les exigences de l’ADR en matière d’emballage avant d’expédier les produits vers l’UE.
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