Zoom sur les Produits Affectés par les Règles CIQ en 2024

Sommaire

Comment dois-je m’y prendre en tant qu’exportateur pour pouvoir importer des produits sujets au CIQ ? » Voilà autant de questions que vous vous posez et auxquelles nous allons répondre, pour vous, dans cet article.

En effet, la plupart du temps, l’information que vous trouvez à propos de cet organe de contrôle est vague et est écrite très formellement par l’organisation elle-même, ce qui ne vous aide pas forcément à comprendre votre rôle en tant qu’exportateur.

Chez SINO Shipping, nous pensons donc qu’il est plus essentiel pour vous de savoir comment cela fonctionne et comment vous devez vous y prendre. C’est pourquoi nous avons écrit cet article, après l’avoir lu, vous saurez tout.

 

Qu’est-ce qu’une licence d’importation du CIQ ?

 

Une licence d’exportation permet de prouver que vos produits ont été testés, qu’ils respectent les exigences chinoises et que vous avez le droit de les importer en Chine.

 

Les produits qui requièrent une licence d’importation

 

Si vous avez prévu d’exporter les produits suivants en Chine, il vous faudra obtenir une licence d’importation de la part du CIQ :

  • Des boissons alcoolisées
  • Des cosmétiques
  • De la nourriture
  • Des échantillons de grains
  • Des végétaux, produits végétaux ou des graines
  • Des bijoux

Il n’est pas étonnant que ces produits soient sujets à ce type de licences d’importation étant donné que nous les appliquons directement sur notre peau ou les consommons.

Info SINO : L’empoissonnement alimentaire ou les réactions allergiques peuvent entrainer des maladies et dans le pire des cas, le décès de la personne. Laisser entrer ces produits relèverait d’une grande irresponsabilité.

 

Les produits qui nécessitent une licence d’importation CIQ et/ou MOFCOM

 

  • Les fournitures et équipements médicaux et dentaires
  • Le tabac

Info SINO : Les produits enregistrés au Ministère du Commerce (MOFCOM) ne nécessitent généralement pas de licence d’importation du CIQ.

Voici la liste des produits qui pourraient nécessiter une licence d’importation du CIQ et MOFCOM, selon le détail des informations de ceux-ci :

  • Les équipements de communications
  • Les composants informatiques
  • Les téléphones mobiles
  • Les accessoires et composants de téléphones mobiles
  • Les équipements de télécommunications
  • Composants électroniques et de machines

Contact SINO :Si vous n’êtes pas sûrs que vos produits nécessitent une licence du CIQ et/ ou du MOFCOM, n’hésitez pas à nous contacter et l’un de nos experts vous répondra dans les 48h

 

Les inspections du CIQ

 

Les inspections du CIQ sont effectuées au hasard et sont généralement obligatoires pour les produits qui doivent obtenir une licence d’importation du CIQ.

Remarque SINO : Notez bien que si vos produits nécessitent le marquage CCC (Certification de Produit Obligatoire en Chine), vous devez préparer votre licence CCC en amont, c’est-à-dire avant l’arrivée de vos biens en Chine. Si ce n’est pas le cas, vos biens pourront être renvoyés ou saisis par la douane, ce qui n’est bien sûr pas le but.

 

Les certificats sanitaires

 

Votre première expédition en Chine fera l’objet d’une inspection du CIQ dans le but d’obtenir un certificat sanitaire. Cette procédure de test devrait durer maximum 30 jours et peut concerner jusqu’à 30 produits.

Voici la liste des catégories de produits qui nécessitent généralement l’obtention d’une certification sanitaire :

  • Des boissons alcoolisées
  • Des cosmétiques
  • De la nourriture
  • Des échantillons de grains
  • Des végétaux, produits végétaux ou des graines

Info SINO : Les lots de produits restants peuvent passer la douane, cependant, vous ne pourrez pas envoyer ces produits aux consommateurs finaux avant d’avoir eu l’accord du CIQ.

En plus du certificat sanitaire, vous devez fournir les documents suivants pour passer la douane :

  • Le certificat d’origine
  • L’examen des rapports

Au même moment, votre bénéficiaire en Chine devra fournir les documents suivants :

  • L’étiquette du produit en chinois
  • Les certificats d’inspection vétérinaire et phytosanitaire et d’origine des produits

Conseil SINO : C’est votre fournisseur qui devra se charger de préparer les étiquettes en chinois, vérifiez donc avec lui que c’est bien le cas.

 

Les principaux frais de douane du CIQ

 

Le CIQ est chargé de contrôler les flux de biens qui entrent ou sortent de Chine. Ses principales fonctions consistent à :

  • Vérifier que l’emballage et le marquage des produits sont corrects
  • Vérifier que les produits nécessitant un marquage CCC l’ont effectivement
  • Vérifier que les produits alimentaires sont maintenus sous une certaine température lorsqu’ils arrivent en Chine

 

Conclusion

 

En bref, le CIQ est responsable du contrôle des importations et de exportations en Chine. Il effectue des inspections et donne son approbation pour que tel ou tel produit puisse être vendu en Chine ou non. Il est également chargé de contrôler et d’éviter qu’une épidémie se répande à partir des ports et/ou des aéroports.

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