Surestaries

Surestaries ou détention : où est le conteneur ?#

À l'import, la période de surestaries va habituellement du déchargement du navire à la sortie du conteneur plein. Celle de détention va de cette sortie au retour du conteneur vide au lieu prévu. Les frais concernent le dépassement de la franchise, c'est-à-dire du délai gratuit.

Voir la différence

Dans le terminal, puis à l'extérieur

Au terminal

SurestariesDemurrage : après la franchise.

À l'extérieur

DétentionDetention : après la franchise.

Sortir le conteneur ne termine pas son parcours : il reste à le restituer.

En régime combiné, surestaries et détention partagent une période : ne comptez pas sur une nouvelle franchise à la sortie. Le stockage au terminal correspond, lui, à l'occupation du sol et peut être facturé séparément. Vérifiez ce que couvre chaque ligne.

À partir de quel jour paie-t-on ?#

Demandez la date de fin de franchise, pas seulement un nombre de jours. Pour pouvoir refaire le calcul, faites préciser l'événement de départ, les jours inclus et le traitement des week-ends et jours fériés.

Voici un exemple fictif, sans montant : le contrat accorde cinq jours calendaires gratuits, du 1er au 5 octobre inclus. Dans cet exemple, les frais commencent le 6 si le conteneur est toujours au terminal.

1. 1er octobre

   Début du délai

   Premier des cinq jours gratuits.

2. 5 octobre

   Fin de franchise

   Dernier jour gratuit, inclus.

3. 6 octobre

   Premier jour facturable

   Si le conteneur est encore au terminal.

Pour votre envoi, demandez une confirmation écrite sous cette forme : « Jusqu'à quelle date puis-je sortir le conteneur sans surestaries, et jusqu'à quelle date dois-je rendre le vide sans détention ? » Faites préciser si la réponse repose sur un délai séparé ou combiné.

Vérifier une facture de surestaries#

Commencez par réunir le devis accepté, les conditions applicables et les preuves des mouvements du conteneur. Puis contrôlez ces points, ligne par ligne :

En cas d'écart, envoyez à l'émetteur le point précis à corriger avec son justificatif : une sortie enregistrée à une autre date, par exemple. Si un enlèvement ou un retour a été impossible, conservez les échanges et les refus de rendez-vous. Demandez l'examen de ces éléments sans supposer qu'une réclamation annule ou suspend les frais.

La personne qui reçoit la facture et celle qui doit finalement supporter le coût peuvent aussi faire l'objet d'un désaccord. Faites examiner les contrats concernés avec votre transitaire ; le nom du frais ne suffit pas à trancher.

Préparer la sortie et le retour avant l'arrivée#

La franchise doit laisser le temps de récupérer le conteneur, de le décharger puis de rendre le vide. La FIATA rappelle l'importance de prévoir l'ensemble de ces opérations.

Avec votre interlocuteur transport, confirmez avant l'arrivée :

• La libération documentaire : quel mode est prévu pour le connaissement, et que manque-t-il encore ?
• Le dossier douanier : la déclaration est-elle prête, une pièce ou un contrôle reste-t-il en attente ?
• Le camion et le lieu de livraison : qui réserve l'enlèvement, qui réceptionne et qui décharge ?
• Le retour du vide : à quelle adresse, avec quel rendez-vous et quelle preuve de restitution ?

Le bon à enlever douanier autorise l'enlèvement après le traitement de la déclaration et le contrôle éventuel. Il ne prouve pas que le conteneur a physiquement quitté le terminal. Gardez donc distincts l'autorisation, le rendez-vous et la sortie effective.

Lorsque vous comparez des devis de fret, joignez ces questions au prix du transport. Une offre est plus facile à évaluer quand vous savez aussi quel délai elle vous laisse à l'arrivée.