Sino Sourcing · Les références
Le Wiki
Un sigle sur un devis, un document à fournir, une règle à comprendre. Les mots de l’import, expliqués simplement et reliés à leurs sources.
Un sigle, un document, une règle.
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59 fiches publiéesApurement douanier L'apurement constate qu'une opération douanière s'est terminée correctement. Pour un transit T1, la douane rapproche les informations du départ et de la destination. Une marchandise livrée ne suffit donc pas à prouver que le transit est apuré. Demandez la confirmation liée à sa référence douanière.AQL L’AQL, appelé NQA en français, est une référence de qualité utilisée pour choisir un plan de contrôle par échantillonnage. Le plan fixe combien de pièces examiner et à partir de combien de non-conformités refuser le lot. Un AQL de 2,5 ne garantit pas une livraison contenant au maximum 2,5 % de pièces défectueuses. Un lot accepté peut encore en contenir.BSCI BSCI est le dispositif d’amfori pour évaluer et améliorer les pratiques sociales dans les chaînes d’approvisionnement. Un audit examine notamment les conditions de travail sur un site de production et donne une note de A à E. Ce résultat aide à suivre les améliorations ; il ne constitue pas une certification du produit acheté.Carnet ATA Le carnet ATA simplifie les formalités douanières pour du matériel envoyé temporairement à l'étranger, en suspension de droits et taxes. Il suppose de réexporter les mêmes marchandises dans le délai autorisé. Un salon, des échantillons ou du matériel professionnel peuvent être concernés, selon le pays et l'usage. En France, la demande passe par une CCI.Certificat d’assurance transport Le certificat d’assurance transport atteste la couverture d’une expédition dans le cadre d’un contrat d’assurance marchandises. Il permet de rattacher l’envoi à une garantie. Pour savoir ce qui sera indemnisé, il faut aussi lire les conditions du contrat : risques couverts, exclusions et franchise éventuelle.Certificat d'origine Le certificat d'origine non préférentielle atteste le pays d'origine d'une marchandise. Il peut être demandé pour une formalité douanière, par un client ou dans un crédit documentaire. Il ne remplace pas une preuve d'origine préférentielle donnant accès à des droits réduits.Certificat EUR.1 Le certificat EUR.1 est une preuve d'origine préférentielle visée par la douane du pays d'exportation. Il permet à l'importateur de demander des droits de douane réduits ou nuls, si l'accord applicable le prévoit et si le produit en remplit les conditions. Il peut donc servir à l'import comme à l'export.CFR (Cost and Freight) CFR signifie coût et fret. Le vendeur organise et paie le transport maritime jusqu'au port de destination convenu. Le risque passe normalement à l'acheteur dès la livraison à bord du navire, au départ. CFR n'impose pas au vendeur de souscrire une assurance.
Les sujets du wiki
Passer aux guides ↗Incoterms
EXW, FOB, DDP… : qui paie quoi, qui risque quoi, à chaque étape du transport.
Documents d’import
Les documents qui font passer (ou bloquent) une marchandise : facture, packing list, EORI…
Normes et conformité
Marquage CE, directives, tests : ce qu’un produit doit prouver avant d’être vendu en Europe.
Douane et taxes
Droits de douane, TVA à l’import, valeur en douane : ce que coûte vraiment le passage en frontière.
Glossaire
Les termes du sourcing et de l’import, définis en clair, une fiche par terme.