?Quelles réglementations pour importer des vêtements pour enfant dans l’UE ?

Êtes-vous prêt à importer et à vendre des vêtements pour enfants dans l’Union européenne ? Dans cet article, nous couvrons les bases de la réglementation des produits, des normes de sécurité et des exigences d’étiquetage qui s’appliquent aux vêtements pour enfants, y compris REACH, les normes EN, la DSGP et les exigences de conformité d’Amazon Europe.

Produits mentionnés :

  • Vêtements pour bébés
  • Vêtements de nuit (pyjamas…)
  • Vêtements pour enfants

 

REACH

 

REACH est une réglementation de l’Union européenne qui traite de la production et de l’utilisation des substances chimiques, et de leurs impacts potentiels sur la santé humaine et l’environnement. REACH couvre tous les produits de consommation vendus dans l’Union européenne, y compris les vêtements pour enfants.

Il est illégal de vendre des vêtements pour enfants et d’autres produits de consommation qui contiennent des quantités excessives de substances réglementées dans l’Union européenne.
Voici quelques exemples de substances réglementées :

  •  Plomb
  • Cadmium
  • Mercure
  • Nickel
  • Phtalate

Substances très préoccupantes (SVHC)
Pour en savoir plus sur les substances réglementées dans le cadre de REACH, vous pouvez consulter la liste des substances SVHC candidates sur le site web de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). L’ECHA ajoute de nouvelles substances à la liste selon un calendrier non régulier. Toutefois, les importateurs n’ont pas besoin de suivre la liste, car les sociétés qui testent les produits le font normalement pour le compte de leurs clients.

Tests en laboratoire
Les analyses en laboratoire par une tierce partie sont la seule façon de vérifier si les vêtements de vos enfants sont conformes. De nombreuses sociétés de test telles que Bureau Veritas et QIMA, fournissent des tests REACH pour différents types de produits pour enfants.
Il est essentiel d’informer votre fournisseur sur la réglementation REACH et de réserver des tests de conformité REACH avant de l’importer dans l’Union européenne.

Sociétés de test
Voici quelques grands laboratoires qui offrent des tests REACH :

  • Tests C&K
  • TUV
  • SGS
  • Bureau Veritas

Coûts
Le coût des essais REACH pour les vêtements pour enfants commence à partir de 200 $ par matériau. L’augmentation des coûts dépend du type et de la couleur du produit.

Risques
Certains tissus et pièces de vêtements (p. ex., les fermetures éclair et les boutons) peuvent contenir des quantités excessives de produits chimiques réglementés et de métaux lourds. Notez que vous devrez couvrir les coûts des tests, que le test de laboratoire soit réussi ou non.

Pour en savoir plus sur les essais en laboratoire REACH, consultez cet article

 

Étiquetage des textiles

 

Si les vêtements de vos enfants contiennent un minimum de 80 % en matière de fibres textiles, le produit doit porter une étiquette indiquant la composition des fibres (ex. 100 % de polyester ou 100 % de coton).

L’étiquette doit être apposée de façon permanente sur les vêtements et être accessible aux consommateurs. Par exemple, il est interdit d’utiliser un autocollant pour l’étiquetage des textiles.

Facultatif

  • Pays d’origine
  • Étiquettes d’entretien (recommandé)
  • Taille (recommandée)

Remarque : Les exigences en matière d’étiquetage peuvent varier dans les différents États membres de l’Union européenne. Par conséquent, nous vous recommandons vivement d’inclure les étiquettes d’entretien et la taille.

Fichier d’étiquettes
Vous ne devez pas vous attendre à ce que les fournisseurs en dehors de l’UE fournissent des fichiers d’étiquettes conformes pour vos produits. Vous devez créer votre propre fichier d’étiquette textile, de préférence en format .ai ou .eps – et le soumettre ensuite aux fabricants avant la production en série.

Risques
Il est risqué de supposer que le fournisseur « devrait savoir » comment les vêtements pour enfants importés doivent être étiquetés dans l’UE. Vous devez donc fournir des instructions claires et vérifier que les vêtements sont correctement étiquetés avant leur expédition vers l’UE.

Informations sur l’étiquette
En plus du fichier d’étiquettes, vous devez également fournir les renseignements suivants pour vous assurer qu’ils apposent l’étiquette correctement :
Dimensions de l’étiquette

  • Matériaux
  • Couleur
  • PositionL’étiquette doit être incluse dans vos dessins de conception, afin d’éviter tout malentendu avec votre fabricant.

 

Normes de sécurité des vêtements pour enfants

 

Il existe d’autres normes EN qui s’appliquent spécifiquement aux vêtements de nuit pour enfants et autres vêtements pour enfants. En voici quelques exemples :

  • EN 14878 Textiles – Comportement au feu des vêtements de nuit pour enfants – Spécification
  • EN 14682 Sécurité des vêtements pour enfants – Cordons et ficelles de serrage des vêtements pour enfants
    Notez que des normes EN supplémentaires peuvent s’appliquer ou être ajoutées à l’avenir. Vous pouvez rechercher les normes EN sur différents sites Web ou demander à une société de test de produits de vous fournir son évaluation.

 

Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP)

 

Même s’il n’existe pas de normes spécifiques ou obligatoires pour votre produit, les importateurs doivent se conformer à la Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP). La DSGP couvre tous les produits de consommation vendus dans l’Union européenne, y compris les vêtements pour enfants.
Les importateurs doivent auto-évaluer la sécurité et les risques des produits pour se conformer à la DSGP. Il est important de s’assurer que vos produits ne présentent pas de risques ou ne causent pas de blessures aux consommateurs avant de les importer dans l’Union européenne.

Risques
La DSGP exige que vous déterminiez comment l’enfant peut utiliser le produit d’une manière potentiellement dangereuse dans toutes sortes de circonstances. Par exemple, les pièces de tissu qui peuvent facilement se coincer ou s’enrouler autour du cou sont des dangers potentiels. En fin de compte, il est dans votre intérêt, en tant qu’importateur, exportateur ou fabricant, de vous assurer que votre produit est sans danger dans toutes les circonstances.

Documentation de la DSGP
Nous recommandons aux importateurs d’établir les dangers potentiels pour la sécurité et de créer une évaluation des risques en conséquence.

Test de la DSGP
Le test de la DSGP n’est pas obligatoire. Néanmoins, il existe des entreprises tierces qui effectuent des tests de la DSGP pour évaluer la sécurité générale des produits.

Marquage CE
La DSGP n’exige pas le marquage CE.

 

Directive 94/62/CE : Réglementation des emballages

 

La directive 94/62/CE restreint les matériaux d’emballage des vêtements pour enfants. Les importateurs et les fabricants doivent veiller à ce que l’emballage des vêtements pour enfants et des autres produits soit conforme. Voici un bref résumé des exigences :

Restrictions relatives aux métaux lourds
La directive 94/62/CE restreint la présence de certains matériaux lourds dans les emballages, notamment le plomb, le mercure et le chrome. Pour vérifier si vos matériaux d’emballage sont conformes, nous vous recommandons de faire effectuer des tests en laboratoire par un tiers pour les vêtements de vos enfants.
Des entreprises de test telles que SGS, TUV, QIMA et Intertek offrent des services de test de matériaux d’emballage pour les vêtements pour enfants.

Informations supplémentaires sur l’emballage

  1. Fournir des informations sur la collecte, la réutilisation et le recyclage des matériaux sur l’emballage pour informer les clients.
  2. Toute autre marque de conformité ou exigence d’étiquetage doit également être imprimée sur l’emballage du produit.

 

Exigences de conformité d’Amazon Europe

 

Amazon a une politique stricte sur la conformité des produits. Les vêtements pour enfants doivent être conformes à toutes les exigences obligatoires pour obtenir l’approbation d’Amazon. Ces exigences comprennent la certification, l’étiquetage et les tests de laboratoire obligatoires.
C’est pourquoi vous devez lire les exigences relatives aux catégories de produits dans la Centrale des vendeurs Amazon avant d’importer un produit dans le but de le vendre sur Amazon.

Comment Amazon vérifie-t-elle la conformité des produits ?
Amazon peut demander des rapports de tests, des certifications, des factures de produits et toute autre preuve de conformité de vos produits, à tout moment. Gardez également à l’esprit qu’ils sont stricts lorsqu’il s’agit de vérifier les détails de vos rapports de test et n’acceptent pas les rapports de test non vérifiables fournis par les fournisseurs, ou les rapports de test valables pour différentes entreprises ou produits.

Que peut-il arriver si nous vendons des vêtements pour enfants non conformes sur Amazon ?
Amazon a le droit d’examiner vos produits, puis de les retirer de la liste pour des raisons de non-conformité. De plus, elle peut suspendre votre compte si nécessaire.

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