Produits en cuir

? ? Quelles sont les réglementations des produits en cuir dans l’UE ?

Vous envisagez d’importer et de vendre des sacs, portefeuilles, vestes ou autres produits en cuir dans l’Union européenne ? Dans cet article, nous expliquerons les réglementations de l’UE, y compris les exigences en matière d’étiquetage, de certification et de tests de conformité des produits en cuir.

Produits en cuir

Produits mentionnés

 

Chaussures en cuir

Portefeuille en cuir

Sacs en cuir

Vêtements en cuir

Meubles en cuir

Montres en cuir

 

Aperçu du contenu

 

Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP)

REACH

Règlement sur les meubles en cuir

Règles de l’UE en matière d’étiquetage du cuir

 

A/ Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP)

 

La directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP) vise à protéger la santé et la sécurité des consommateurs. Elle s’applique à tout produit mis sur le marché de l’UE, soit par des fabricants européens, soit par des entreprises qui importent de pays étranger. La DSGP s’applique également aux produits en cuir, y compris les meubles, les chaussures et les sacs.

La DSGP exige que les importateurs et les fabricants évaluent la sécurité et les risques du produit pour s’assurer qu’il ne pose pas de risques ou de menaces pour les consommateurs. Cette évaluation doit également tenir compte de l’utilisation et au comportement des enfants et des nourrissons.

En effet, le degré de risque est très différent lorsqu’on importe des produits de base comme les portefeuilles, et des produits aux risques d’incendie, comme les meubles. Cela dit, vous devez tenir compte de la sécurité générale, peu importe le type de produit en cuir que vous vendez.

 

Documentation sur la DSGP

 

Nous recommandons aux importateurs de créer un document d’évaluation des risques pour leurs produits en cuir afin de prévenir les accidents et les problèmes de santé.

 

Tests pour respecter la DSGP

 

La DSGP n’exige pas de tests de laboratoire. Cependant, il est toujours recommandé de tester votre produit par une société spécialisée afin de vérifier la sécurité générale du produit.

 

Marquage CE

 

Si votre produit est couvert par une directive de marquage CE, vous devez avoir le marquage CE sur votre produit. Toutefois, la DSGP n’est pas une directive sur le marquage CE en soi.

 

B/ REACH

 

REACH est un règlement qui s’applique aux substances contenues dans les produits fabriqués ou importés dans l’UE. REACH contrôle les produits chimiques, les métaux lourds et les polluants dans tous les produits de consommation, y compris les portefeuilles en cuir, les chaussures, les vestes, les couvre-meubles et autres produits connexes.

Il est illégal d’importer des produits en cuir dans l’UE si les matériaux contiennent des quantités excessives de substances réglementées par REACH. De plus, certains produits en cuir sont traités avec des revêtements qui contiennent parfois des quantités excessives de produits chimiques restreints et de métaux lourds.

 

Voici quelques exemples de substances réglementées :

 

Mercure

Cadmium

Plomb

Poussière de cuir

 

Substance extrêmement préoccupante (SVHC)

 

SVHC énumère toutes les substances soumises à restriction dans le cadre de REACH. L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) met à jour cette liste.

A noter que seul un laboratoire peut vous permettre d’évaluer si votre produit contient une quantité excessive de substances réglementées par REACH.

 

Tests en laboratoire

 

Les tests de conformité REACH peuvent être effectués par des sociétés telles que QIMA, TUV, Bureau Veritas et SGS.

Vous devez informer votre fournisseur des exigences de conformité REACH et réserver un test de conformité par une société avant que le produit ne soit expédié dans l’UE.

 

Sociétés de tests

 

Voici quelques sociétés bien connues qui proposent des tests de conformité REACH pour le cuir et d’autres matériaux :

  • TUV
  • Intertek
  • C&K Testing
  • SGS
  • QIMA

 

Vous trouverez d’autres entreprises dans ce guide.

 

Coûts

 

Les essais REACH peuvent coûter 200 $ par matériau, mais le devis exact dépend entièrement du nombre de couleurs, de matériaux et de types de produits différents.

En savoir plus

Vous trouverez plus d’informations sur les tests de laboratoire REACH dans ce guide.

 

Risques

 

Le cuir artificiel peut contenir des quantités excessives de substances réglementées par REACH, telles que le plomb et le mercure. C’est également le cas pour les revêtements, teintures et encres d’imprimerie utilisés sur le cuir authentique.

 

C/ Règlement sur les meubles en cuir

 

Il existe deux types de normes applicables aux meubles en cuir dans l’UE : les normes harmonisées et les normes nationales. Les deux normes s’appliquent aux meubles en cuir vendus dans l’Union européenne.

Notez que la réglementation applicable dépend des facteurs suivants :

 

Type de mobilier (par ex. rembourré, non rembourré)

Matériau (p. ex. tissu de revêtement, mousse et autres matériaux de remplissage)

Zone d’utilisation (p. ex. usage résidentiel, commercial ou public)

 

Normes harmonisées

 

EN 1021-1 : Évaluation de l’inflammabilité d’un meuble rembourré – Partie 1 (Lien)

EN 1021-2 : Évaluation de l’inflammabilité d’un meuble rembourré – Partie 2 (Lien)

 

Normes nationales

 

Des normes nationales peuvent s’appliquer en plus des normes harmonisées. Voici quelques exemples de normes nationales dans l’UE :

DIN B1 : Allemagne

PNR 92 – 503 : France

BS 5852:1990 : Royaume-Uni

CSR RF 1/75 A : Italie

Nous vous recommandons de confirmer toutes les normes harmonisées et nationales applicables à vos meubles en cuir en vous adressant aux autorités locales.

 

Essais d’inflammabilité de meubles en laboratoire

 

Certaines sociétés d’essais comme Intertek, QIMA et Bureau Veritas, fournissent des services d’essais d’inflammabilité. Nous vous recommandons de toujours faire effectuer un test d’inflammabilité par une société pour les produits d’ameublement en cuir.

 

D/ Règles de l’UE en matière d’étiquetage du cuir

 

L’UE a mis en place une réglementation sur l’étiquetage des vêtements et des chaussures qui s’applique aux articles en cuir et aux chaussures.

En outre, certains États membres de l’UE, comme la France et l’Italie, ont introduit des systèmes nationaux d’étiquetage pour certains produits en cuir.

 

Vêtements en cuir

 

Le règlement sur l’étiquetage des produits textiles stipule que l’utilisation du cuir doit être clairement indiquée sur les produits. Par exemple, si nécessaire, vous devez inclure sur l’étiquette une mention précisant que votre produit « Contient des parties non textiles d’origine animale ».

De plus, vous devez également respecter les exigences de base en matière d’étiquetage des produits textiles et fournir les renseignements suivants :

 

Informations générales sur le produit

Contenu matériel

Etiquette d’avertissement

Mode d’emploi

Etiquette d’entretien

L’étiquette doit être apposée ou imprimée sur les produits et donc visible par les consommateurs.

 

Chaussures

 

L’étiquetage des chaussures en cuir est réglementé par la directive 94/11/CE (directive sur les chaussures). L’étiquette de la chaussure en cuir doit inclure les informations ci-dessous :

 

Description matérielle de la chaussure

Indications écrites pour le cuir

Pays d’origine

L’étiquette doit être visible et mise sur au moins une chaussure pour chaque paire.

 

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