DHgate Contrefaçons et Douanes : NOTICE 2024

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Sommaire

DHgate, le paradis de la contrefaçon ? Les prix sont tentants, mais gare aux douanes !

Qui n’a jamais été attiré par une paire de Air Jordan à 20€ ou un iPhone dernier cri à 100€ ? Difficile de résister à ces prix imbattables sur DHgate. Mais derrière ces annonces alléchantes se cachent souvent des contrefaçons … Et commander sciemment des copies vous expose certes à des arnaques, mais surtout à des sanctions douanières.

En effet, les douanes françaises sont habilitées à contrôler les colis en provenance de l’étranger. Et si elles soupçonnent la présence de contrefaçons, elles peuvent retenir votre commande, la détruire et vous infliger une amende bien salée !

Alors, êtes-vous prêt à prendre le risque pour quelques euros d’économie ? Avant de craquer, lisez cet article. Nous allons lever le voile sur les contrôles douaniers des colis DHgate et ce qui vous attend en cas d’interception de contrefaçons. Au programme :

  • Comment les douanes repèrent les contrefaçons dans vos colis DHgate
  • Les sanctions possibles : destruction, amendes, avertissement aux marques
  • Comment contourner la douane (ou en tout cas éviter un contrôle systématique)
  • Les témoignages édifiant d’acheteurs épinglés par les douanes
  • Vos recours auprès de DHgate en cas de saisie douanière

Entre nous, mieux vaut avoir un appel du livreur qu’un appel de la douane, alors lisez bien notre article jusqu’au bout 👮‍♂️

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Le phénomène des contrefaçons sur DHgate

Qu'est-ce qu'une contrefaçon ?

Une contrefaçon désigne la reproduction illégale d’un produit, sans l’autorisation du titulaire de ce droit. Concrètement, des contrefaçons sont fabriquées pour imiter des marques déposées, avec des logos et designs copiés.

On parle alors de contrefaçon de marque. Il peut aussi s’agir de reproductions non autorisées d’œuvres protégées par le droit d’auteur : films, musiques, livres, logiciels …

contrefaçon sur dhgate

La contrefaçon est illégale car elle porte atteinte à la propriété intellectuelle. Les marques et créateurs ne touchent aucune rémunération sur ces ventes parallèles non autorisées. Au contraire, elles leur font perdre beaucoup d’argent.

C’est pourquoi la vente et l’achat en connaissance de cause de produits contrefaits sont interdits par la loi. Des sanctions pénales sont prévues, selon le préjudice causé aux ayants-droit. Sur DHgate, de nombreux vendeurs chinois écoulent des contrefaçons de marques de vêtements, chaussures et produits high-tech à des prix défiant toute concurrence.

Pourquoi DHgate ferme-t-il les yeux sur les contrefaçons ?

Si DHgate est devenu une véritable place de marché pour les contrefaçons en tout genre, c’est parce que la plateforme ferme largement les yeux sur ces pratiques illicites.

Et pour cause : les contrefaçons sont extrêmement lucratives pour DHgate. La marketplace prélève une commission sur chaque transaction. Plus les vendeurs de faux grossissent, plus DHgate empoche de l’argent.

complaisance dhgate contrefaçon

De plus, les petits prix attirent en masse les consommateurs occidentaux, avides de bonnes affaires. Cela profite à la fréquentation du site et donc aux revenus publicitaires.

Enfin, le cadre légal concernant la vente de contrefaçons destinées à l’export est assez flou en Chine. Les autorités tolèrent ces pratiques tant que cela ne cause pas de tort aux consommateurs locaux ou aux marques chinoises.

DHgate fait donc preuve d’une grande passivité vis-à-vis des nombreuses boutiques vendant des contrefaçons sur son site :

  • Absence de contrôles sur l’authenticité des produits
  • Descriptions mensongères et images trompeuses tolérées
  • Faux avis positifs et notes gonflées acceptés
  • Peu de vérifications sur l’identité réelle des vendeurs
dhgate vente contrefaçon

La plateforme chinoise ne réagit que lorsqu’elle reçoit des signalements de marques lésées ou lorsque les médias relayent des enquêtes sur des contrefaçons vendues sur le site. Son image en pâtit alors et elle est forcée d’agir.

Comment reconnaître les contrefaçons sur DHgate ?

Les signes qui ne trompent pas

Certains signes ne trompent pas pour repérer des contrefaçons sur le site DHgate. Au niveau des photos, méfiez-vous des logos qui semblent approximatifs, grossiers ou mal positionnés.

Pareil, faites attention à la qualité médiocre des images. Prises sous des angles bizarres, cela cache en réalité des défauts ou des détails peu visibles.

contrefaçon sneakers dhgate

Les descriptions évasives de produits cachent souvent une supercherie. Rares sont les vendeurs de contrefaçons qui assument vendre des copies non autorisées … Ils préfèrent donner de faux certificats et rester flous en parlant de « répliques » ou de « reproductions de haute qualité ». D’une certaine façon, cela leur permet d’éviter les poursuites pénales.

Autre indice : des avis clients trop beaux pour être vrais. Les vendeurs de faux n’hésitent pas à gonfler leur note et à publier des commentaires élogieux pour appâter l’acheteur et paraître fiable.

avis contrefaçon dhgate

Enfin, méfiance si le prix est de 3 à 5 fois inférieur au prix officiel du produit. Soyez intelligent, personne ne brade de vrais produits de luxe ou high-tech à -70 ou -80% !

Exemples de contrefaçons repérées

Les catégories accessoires de mode et maroquinerie de luxe sont des vrais nids à contrefaçons sur DHgate.

Des faux sacs Chanel, Louis Vuitton, Gucci s’y vendent entre 15 et 100€ pièce !

contrefaçon sac dhgate

Idem pour les chaussures et vêtements de marques (Nike, Adidas, Puma, The North Face). Entre 20 et 50€ la paire de baskets ou le manteau dernier cri.

Côté high-tech, ce sont les iPhone, iPod, AirPods et autres produits Apple qui sont les plus copiés. On trouve même de soi-disant iPhone 14 et 15 à moins de 100€ pièce alors qu’ils coûtent plus de 1000€ en Apple Store !

contrefaçon iphone dhgate

Autres gros succès des imitateurs : les parfums et cosmétiques de marques comme Chanel, Dior, Yves Saint Laurent… Le packaging est bien imité mais le contenu (odeur, texture) est lui de piètre qualité.

Enfin, de fausses montres Rolex, Omega, TAG Heuer s’arrachent aussi sur DHgate. Elles affichent les vrais logos et un design proche de l’original mais la fabrication et les composants sont cheap. Bref de vulgaires imitations !

Conséquences des achats de contrefaçons sur DHgate

Pour les marques copiées

Les marques sont les premières victimes des contrefaçons vendues sur des sites comme DHgate. Elles subissent un important manque à gagner.

Acheter une contrefaçon prive en effet la marque de la vente d’un produit authentique bien plus cher. Le profit est alors empoché par le contrefacteur. Sur l’ensemble des contrefaçons vendues, cela représente des milliards de dollars de CA perdu.

De plus, les contrefaçons dévalorisent l’image de marque et la perception des produits authentiques. Quand des copies cheap inondent le marché, le consommateur accorde moins de valeur au produit original.

Pour les acheteurs

Les acheteurs de contrefaçons sur DHgate courent aussi des risques.

Qualité décevante : les matériaux et composants utilisés sont bon marché, les standards de fabrication bien inférieurs à l’original. Un iPhone contrefait aura par exemple une autonomie désastreuse.

Sécurité : les contrefaçons ne passent aucun test qualité ou de conformité. Risques de batteries explosives, de chocs électriques, de produits toxiques… Cela peut devenir très dangereux !

Arnaques : il arrive que le colis soit vide à la livraison ou contienne un vulgaire caillou… Et bonne chance pour se faire rembourser ! Risque aussi que votre carte bancaire soit utilisée frauduleusement.

Saisie douanière : c’est le plus gros risque ! Les douanes ouvrent et inspectent les colis. Si elles découvrent des contrefaçons à l’intérieur, elles peuvent détruire le colis et infliger une amende à l’acheteur. Et alors là, c’est adieu votre commande !

Interception des contrefaçons DHgate
par la douane

Risque de saisie douanière pour les contrefaçons DHgate

Les services des douanes françaises sont habilités à contrôler les colis en provenance de l’étranger. L’objectif est de débusquer d’éventuelles marchandises interdites ou soumises à réglementation : stupéfiants, médicaments, espèces protégées, contrefaçons …

Et les colis en provenance de Chine, dont ceux expédiés par les vendeurs DHgate, sont particulièrement surveillés. En 2019, les douanes internationales ont par exemple saisi près de 5,5 millions d’articles contrefaits, dans des envois postaux ou colis express. La majorité d’entre eux venait de Chine et Hong Kong, notamment via DHgate.

dhgate colis bloqué en douane

Procédure en cas d'interception de contrefaçon

Si lors d’un contrôle, les agents des douanes suspectent la présence de contrefaçons dans un colis DHgate, ils peuvent le retenir pour vérification. L’acheteur reçoit alors un courrier l’informant de cette retenue douanière.

S’il s’avère qu’il s’agit bien de contrefaçons, deux sanctions sont possibles :

  • La destruction pure et simple du colis, sans suite judiciaire
  • La transmission du dossier au Parquet pour suites judiciaires.

Dans les deux cas, les douanes doivent informer le titulaire des droits sur la marque contrefaite (Nike par exemple). Celui-ci peut alors engager des poursuites civiles contre l’acheteur.

Comment éviter la saisie en douane de ses contrefaçons ?

article retourné par les douanes dhgate

Existe-t-il des moyens d’échapper à la vigilance des douanes et d’éviter l’interception de contrefaçons commandées sur DHgate ? En théorie, non. Mais en pratique, certains stratagèmes permettent de minimiser les risques 😉

Tout d’abord, privilégiez les envois en colis non suivi, car ils passent plus facilement sous les radars. Le Colissimo Expert de La Poste et les transporteurs express style DHL, Fedex ou UPS sont à éviter, car ils suivent un circuit spécifique, que les douanes connaissent bien.

Pour minimiser les contrôles, il faudra donc passer par l’option ePacket, que DHgate propose lors du paiement. Le ePacket est un service de livraison Chine-Europe, qui subit moins de contrôles. Mais les délais sont longs, comptez autour de 3 semaines.

epacket dhgate

Deuxième conseil : fractionnez votre commande en plusieurs petits colis plutôt qu’un seul gros, ils attireront moins l’attention.

Enfin, demandez au vendeur DHgate de déclarer une valeur inférieure à la valeur réelle du colis et de mettre une description générique des produits. Les colis de faible valeur déclarée ou au contenu vague ont moins de chance d’être contrôlés.

Les droits de douanes et taxes à
l'importation avec DHgate

Contrôles douaniers pour les colis venant de l'étranger

Tous les colis en provenance de la Chine, sont susceptibles de passer par la case « contrôles douaniers » . Les services des douanes ouvrent et inspectent de manière aléatoire les colis internationaux. Ils vérifient que les marchandises sont autorisées à l’importation, ainsi que les élements suivants :

contrôle douanier produit dhgate
  • La nature et la valeur déclarée des produits
  • Le payement des taxes et droits de douane dus
  • L’absence de marchandises interdites (contrefaçons, produits dangereux…)

Si un colis DHgate est ouvert par les douanes, deux cas de figure :

  • Tout est en règle = le colis poursuit sa route vers le destinataire
  • Anomalies ou irrégularités constatées :
Valeur sous-estimée rappel des taxes
Marchandises interdites saisie, amende
Documents manquants blocage du colis

Les taxes à l'importation sont-elles incluses sur DHgate ?

La plupart des vendeurs DHgate et AliExpress affichent des prix sans les taxes d’importation et droits de douane. Logique, ces frais étant spécifiques à chaque pays de livraison.

Pour la France, cela signifie que votre colis DHgate peut se voir appliquer à l’arrivée :

  • La TVA : 20% de la valeur déclarée du colis
  • Les droits de douane : de 2,5% à 17,6% selon le produit

Les envois dont la valeur est inférieure à 150€ sont en principe exonérés de TVA et droits de douane. Votre colis DHgate à 50€ devrait donc passer tranquille !

Néanmoins, si la douane estime que la valeur déclarée est sous-estimée, elle réévalue le colis et vous réclame des frais supplémentaires (taxes impayées + pénalités).

Comment éviter les mauvaises surprises ?

problème contrefaçon dhgate douane

Rôle du vendeur dans la déclaration

Pour minimiser les risques de mauvaises surprises à l’arrivée avec les taxes et droits de douane, le vendeur DHgate a un rôle clé :

  • Déclarer une valeur réaliste et correspondant au prix payé
  • Fournir une facture pro forma avec le détail des produits
  • Renseigner le N° EORI obligatoire pour dédouaner en Europe

Solutions proposées par DHgate

DHgate propose également deux options intéressantes pour sécuriser vos commandes vis-à-vis des taxes et droits de douane.

Le programme DHpay : Il s’agit d’un dispositif permettant de payer taxes et droits de douane à l’avance lors de votre commande sur DHgate. Votre colis arrive alors déjà dédouané, sans mauvaise surprise.

Les entrepôts CDiscount : DHgate vous permet de faire livrer votre colis dans l’entrepôt CDiscount en France avant l’expédition finale. L’intérêt ? CDiscount se charge de payer les taxes et droits de douane pour votre colis, lors de son arrivée sur le sol français. Vous payez le tout à la réception de votre colis, avec les frais de port CDiscount en plus.

Même avec cette commission, cela reste bien moins cher que les frais facturés par DHL ou UPS, surtout en cas de rappel des taxes. Bref, avec ces deux solutions DHgate, vous évitez le stress du dédouanement !

Cas pratique - La saisie d'un colis
DHgate par la douane

Témoignage d'une saisie vécu par un acheteur DHgate

Sur Reddit, un client DHgate témoigne de son expérience après avoir commandé 3 paires de chaussures Nike à 30€ pièce sur le site, soit 90€ au total. Quelques semaines plus tard, il reçoit un courrier des douanes l’informant de la retenue de son colis qui est suspecté de contenir des contrefaçons. On lui demande de fournir ses observations par écrit sous 10 jours.

Il contacte alors le vendeur DHgate pour comprendre. Et là, mauvaise surprise : le vendeur reconnaît avoir envoyé des répliques et ne pas pouvoir intervenir auprès des douanes françaises.

Notre acheteur se retrouve bien embêté. Il adresse un courrier aux douanes en arguant sa bonne foi et en pensant avoir commandé des vrais Nike. Peine perdue …

Quelques jours plus tard, nouveau courrier des douanes : son colis a été détruit et il doit payer une amende de 300€ pour importation de marchandises contrefaisantes, soit 3×100€ puisque le prix public des vraies Nike est de 100€ pièce en moyenne.

Déroulement de la procédure une fois le colis saisi

Dans ce cas précis, voici les différentes étapes une fois le colis DHgate intercepté par les douanes :

  • Envoi d’un courrier à l’acheteur pour l’informer de la retenue douanière du colis
  • Demande d’observations écrites sous 10 jours pour justifier de sa bonne foi
  • Constat par les douanes qu’il s’agit bien de marchandises contrefaisantes
  • Destruction des chaussures de contrefaçon
  • Transmission du dossier au Parquet pour suites judiciaires
  • Notification du montant de l’amende à l’acheteur : 300€ soit 3x le prix unitaire hors taxes des produits authentiques en France
  • Notification au titulaire des droits sur la marque contrefaite (Nike)
  • Possibilité pour Nike d’engager des poursuites civiles contre l’acheteur

Qui paye quoi ? Responsabilités de l'acheteur et du vendeur

Dans cette mésaventure, la responsabilité est bien partagée :

L’acheteur est le principal responsable aux yeux de la loi. En commandant sciemment des contrefaçons, il enfreint la législation sur la propriété intellectuelle et s’expose à sanctions.

Il doit donc assumer l’amende de 300€ infligée par les douanes ainsi que la perte financière de sa commande détruite (90€). Soit près de 400€ de frais pour 3 paires de fausses baskets Nike !

Le vendeur DHgate n’est pas en reste. S’il a trompé l’acheteur en vendant des contrefaçons, sa responsabilité commerciale est engagée selon le Code de la consommation. L’acheteur peut ainsi exiger un remboursement total de sa commande annulée. Le vendeur se retrouve lui aussi lésé, avec 90€ à rembourser sans compter les frais de port.

Contrefaçons - Recours possibles auprès de DHgate

Face à ce genre de mésaventure, l’acheteur dispose de quelques recours auprès de DHgate pour tenter de récupérer son argent.

recours dhgate contrefaçons

Contacter le vendeur

Rappeler au vendeur ses obligations légales en matière de ventes à l’international et exiger un remboursement intégral au titre de la garantie DHgate. Négocier au besoin un geste commercial.

Ouvrir un litige auprès du service résolution des litiges DHgate

DHgate propose une procédure interne de médiation entre acheteurs et vendeurs en cas de problème. Le site peut forcer un vendeur peu scrupuleux à rembourser.

Déposer une réclamation auprès de la DGCCRF

dgccrf contrefaçons

La répression des fraudes peut enquêter sur un vendeur DHgate en infraction et lui infliger des sanctions. L’acheteur sera alors appuyé dans ses démarches de remboursement. Néanmoins, nous avons des retours mitigés par rapport à cette technique :

  • La DGCCRF n’a aucune autorité sur la vente ou l’achat de produit en Chine. Elle pourra au mieux vous conseiller sur la marche à suivre pour essayer d’avoir un remboursement.
  • Il est difficile de faire appel à cet organisme pour l’achat de contrefaçon. DHgate est connu pour ça, vous ne pouvez pas jouer l’innocent en disant que vous n’en saviez rien.

Porter plainte contre le vendeur

En apportant toutes les preuves de l’escroquerie dont il a été victime (faux, tromperie), l’acheteur peut déposer plainte en France et tenter d’obtenir réparation de son préjudice.

Bien sûr, ces démarches prennent du temps et ne garantissent pas un remboursement. Mais elles mettent la pression sur DHgate et ses vendeurs indélicats. À utiliser sans modération !

FAQ - Douanes et contrefaçons DHgate

Les catégories de produits les plus touchées par les contrefaçons sur  DHgate sont sans conteste les articles de maroquinerie et les accessoires de luxe, en particulier les sacs à main (Louis Vuitton, Chanel, Gucci…), ainsi que les sneakers et vêtements de marques.

On retrouve également en masse des copies d’accessoires et produits high-tech Apple : iPhone, iPad, Airpods, Apple Watch… Autres gros succès  sur DHgate : les parfums et cosmétiques de marques comme Chanel ou Dior, dont seul le packaging est bien imité.

On retrouve enfin des montres connectées et montres de luxe Rolex, Tag Heuer et consorts. Bref tous les incontournables de l’univers du luxe et de la high-tech se retrouvent abondamment copiés et vendus sur DHgate.

Pour éviter les contrefaçons sur DHgate, ouvrez l’œil ! Repérez les logos approximatifs et mal positionnés, les photos de piètre qualité et les avis trop positifs. Méfiance également si la description reste vague sur la marque et l’origine, utilisant des termes comme « réplique » ou « imitation ». 

Autres signaux suspects : un prix anormalement bas par rapport au tarif officiel, des avis clients trop élogieux pour être vrais ou des notes gonflées. En combinant tous ces indices, il est possible de démasquer les faux produits. Prudence et vigilance sont de mise pour ne pas tomber dans le piège des contrefacteurs et avoir une mauvaise surprise avec votre commande.

Le principal danger à l’achat de contrefaçons sur des plateformes comme DHgate est le risque de saisie douanière à l’arrivée du colis en France. En effet, les services des douanes contrôlent les envois en provenance de l’étranger et sont habilités à intercepter les produits contrefaisants. Si votre colis DHgate est retenu et que son contenu est authentifié comme faux, deux sanctions sont possibles : soit la destruction de votre commande, soit des poursuites judiciaires. Dans ce second cas, vous vous exposez à une amende pouvant aller jusqu’à 3 fois le prix public hors taxes en France des vrais produits ! Adieu votre colis ET votre argent.

Outre ce risque majeur avec la douane française, les commandes chez DHgate présente d’autres désavantages comme des risques d’arnaques, des articles de mauvaise qualité ou encore de vous retrouver avec des produits dangereux ou toxiques.

Oui, il est possible d’obtenir un remboursement auprès de DHgate si vous recevez un produit contrefait qui ne correspond pas à ce que vous aviez commandé. En effet, le site chinois offre une « Garantie DHgate » sur tous les articles achetés. Cette protection vous couvre si vous ne recevez pas votre colis, si le colis est endommagé durant le transport ou si le produit livré ne correspond pas à la description.

Dans ces cas, vous pouvez ouvrir un litige sur la plateforme DHgate dans les 15 jours après réception. Il faudra argumenter en détaillant bien le problème (photos à l’appui si besoin) et en réclamant soit un remboursement total, soit un remplacement par un article conforme. DHgate analysera alors votre demande et vous donnera raison si le fournisseur est manifestement en tort. Votre argent vous sera reversé par le site lui-même.

Non, la plupart du temps, les prix affichés sur le site DHgate par les vendeurs chinois n’incluent pas les taxes à l’importation ni les droits de douane. Ces frais dépendent en effet du pays de livraison et sont donc spécifiques à chaque acheteur. Ces taxes sont payables une fois le colis arrivé dans le pays de destination, au moment de son dédouanement.

Les seuls frais généralement inclus dans le prix DHgate sont les frais de port internationaux depuis l’entrepôt du vendeur en Chine. Attention donc aux mauvaises surprises ! Heureusement, pour les colis de moins de 150€, la TVA et les droits de douane ne s’appliquent pas. Vérifiez toujours le montant total de votre commande pour éviter tout rappel fiscal désagréable …

Si vous recevez un courrier ou email des douanes vous informant que votre colis DHgate fait l’objet d’une retenue douanière, ne paniquez pas, mais réagissez vite ! Vous avez en premier lieu 10 jours pour envoyer vos observations écrites aux douanes afin de justifier du contenu de votre envoi.

Pensez à joindre tous documents utiles fournis par votre vendeur DHgate : facture, déclaration de contenu, justificatif de paiement…
Précisez aussi si certains produits sont des cadeaux sans valeur commerciale. Cela peut aider à débloquer la situation.

Si malgré vos explications les douanes confirment leur suspicion de contrefaçons ou d’irrégularités, vos marchandises pourraient être détruites. Il se peut aussi que vous deviez payer une amende.

Malheureusement, lorsque les douanes procèdent à la destruction de marchandises contrefaisantes ou interdites, il est très difficile de contester leur décision. Néanmoins, plusieurs recours existent, avec des chances de succès variables :

  1. Contacter le vendeur DHgate pour exiger un remboursement ou un geste commercial, en argumentant sur son manquement à ses obligations concernant la nature des produits expédiés et leur déclaration douanière.
  2. Porter réclamation auprès du service client DHgate pour non-respect des conditions générales de vente, et tenter d’obtenir une indemnisation même partielle via le système de médiation interne du site.
  3. Dans certains cas, faire appel de la décision de destruction auprès du Tribunal administratif, avec l’aide d’un avocat spécialisé en droits douaniers. Les chances de succès sont faibles mais cela peut débloquer une négociation.
  4. En dernier recours, déposer un signalement auprès de la DGCCRF pour pratiques commerciales trompeuses de la part du vendeur DHgate, afin de faire pression sur lui.

Bien que fastidieuses et aléatoires, ces démarches sont les seuls moyens légaux, pour tenter de récupérer votre argent après une destruction douanière. Elles permettent aussi de responsabiliser les vendeurs DHgate peu scrupuleux sur leur devoir d’information et de transparence vis-à-vis des acheteurs.

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