FAS
FAS signifie Free Alongside Ship : franco le long du navire. Le vendeur livre la marchandise le long du bateau désigné par l’acheteur, au port d’expédition convenu. L’acheteur prend alors en charge la mise à bord et la suite du transport. Cette règle s’utilise pour le transport maritime ou fluvial.
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Un prix « FAS Shanghai » ne suffit pas à préparer l’enlèvement. Faites préciser le point de chargement, le navire et la date de remise. Vous pourrez alors demander un transport qui commence au bon endroit, sans omettre les frais de manutention.
Le long du navire, au point convenu
Une marchandise entreposée quelque part dans le port n’est pas nécessairement livrée en FAS. Elle doit être placée le long du navire désigné, au point prévu. Cela peut se faire sur un quai ou depuis une allège, une embarcation utilisée pour amener la cargaison jusqu’au bateau.
Sur le quai, avant la mise à bord
Si le navire est en retard
Le risque peut passer avant cette remise si l’acheteur ne transmet pas les avis requis, ou si le navire arrive trop tard, ne prend pas la cargaison ou ferme plus tôt que l’horaire annoncé. Les marchandises doivent être clairement identifiées comme celles du contrat. B3 retient la date convenue ; à défaut, la date choisie et notifiée par l’acheteur ; sinon, la fin de la période de livraison convenue. Les avis et le calendrier comptent donc autant que le lieu.
FAS ou FOB : qui paie la mise à bord ?
En FAS, la mise à bord est à votre charge. En FOB, elle revient au vendeur. Le transfert normal du risque suit cette différence : le long du navire en FAS, à bord en FOB. Le moyen de chargement dépend de la marchandise et du port ; une grue n’est pas imposée par le sigle.
Exemple fictif : des tubes livrés le long du navire sont endommagés pendant le levage. Le risque est déjà passé à l’acheteur en FAS ; en FOB, la mise à bord reste à achever. La responsabilité éventuelle de l’opérateur est une question distincte.
Dans les deux cas, le fret principal reste à l’acheteur. Le vendeur gère les formalités d’exportation ; l’acheteur, celles d’importation et de transit éventuel dans les pays tiers. Passer de FAS à FOB ne rend donc pas le transport jusqu’en France compris dans le prix.
Et pour un conteneur remis au terminal ?
Le point réel de remise décide du choix. Si votre conteneur est confié au transporteur dans un terminal avant d’être le long du navire, FAS décrit mal l’opération. L’ICC recommande alors d’examiner FCA. Demandez où le fournisseur peut effectivement remettre la marchandise : c’est plus utile que de choisir le sigle à partir du prix le plus bas.
Ce qu’il faut chiffrer après un prix FAS
Le chargement, le fret et les frais d’arrivée doivent apparaître dans votre budget. FAS n’impose à aucune des deux parties de souscrire une assurance pour l’autre. Vérifiez donc si une couverture existe et si elle commence assez tôt pour inclure la mise à bord.
Avant de confirmer le devis
Pour les droits de douane, le prix FAS ne donne pas à lui seul la valeur en douane. Les frais de transport, d’assurance et de manutention concernés jusqu’à l’entrée dans l’Union sont à prendre en compte s’ils ne sont pas déjà inclus. On n’ajoute ni deux fois la même dépense ni une prime d’assurance fictive : les ajustements reposent sur des données objectives et quantifiables.
Joignez le devis fournisseur et le point de remise à votre demande de transport maritime depuis la Chine. La cotation pourra partir du bon point et distinguer les opérations encore à organiser.