FOB (Free On Board)
FOB signifie Free On Board, ou franco à bord. Sous cette règle Incoterms 2020, le vendeur livre la marchandise à bord du navire désigné par l’acheteur, au port de départ convenu. L’acheteur organise la suite du transport. Un prix FOB ne comprend donc pas la livraison jusqu’à votre entrepôt.
Xavier BerthelotResponsable logistique chez Sino SourcingSommaire · 4 sections
Votre fournisseur propose « FOB Shanghai ». Shanghai désigne ici le port d’embarquement, pas l’endroit où vous recevrez votre commande. FOB sert au transport maritime ou fluvial. Sa logique est de répartir les obligations entre vendeur et acheteur autour de la mise à bord.
Le passage du quai au navire
Une marchandise arrivée au port n’est pas nécessairement livrée au sens de FOB. Le point décisif est son chargement à bord du navire convenu : c’est normalement là que le risque de perte ou de dommage passe à l’acheteur.
Voir la différence
Au port ne veut pas dire à bord
- Sur le quai
- AvantLa mise à bord reste à effectuer.
- À bord
- LivréLe risque passe normalement à l’acheteur.
La livraison FOB se fait au départ, même si le voyage commence à peine.
Schéma conceptuel d’un colis conventionnel, sans conteneur. Cas normal où les parties remplissent leurs obligations ; les exceptions ci-dessous restent à prendre en compte.
Un retard du navire peut changer cette répartition. Si le navire désigné arrive trop tard, ne prend pas les marchandises, ferme son chargement trop tôt, ou si l’acheteur ne transmet pas les avis requis, les risques peuvent lui revenir avant la mise à bord. Les marchandises doivent être clairement identifiées comme celles du contrat. Le point de départ suit alors les dates prévues par la règle, et des frais supplémentaires peuvent aussi lui incomber.
Le transfert du risque ne décide ni de la propriété des marchandises ni de la date du paiement. Ces questions se règlent séparément dans le contrat : « FOB » ne signifie pas « solde payable après embarquement ».
Si le devis prévoit une remise le long du navire avant le chargement, la fiche FAS explique ce qui change pour la mise à bord.
Qui fait quoi, qui paie quoi
- Le vendeur paie l’acheminement au port de départ, les formalités d’exportation et le chargement à bord.
- L’acheteur organise et paie le fret maritime, puis les formalités et impositions à l’importation, les frais à l’arrivée et la livraison finale.
Cette répartition résume une vente FOB sans aménagement particulier. Faites détailler les postes des devis, notamment lorsque le fournisseur et le transitaire utilisent des intitulés différents.
FOB n’oblige aucune des deux parties à souscrire une assurance pour l’autre. Ne supposez donc pas la cargaison assurée parce qu’un transport est réservé. Faites confirmer la couverture, le trajet et le moment à partir duquel elle s’applique.
Un conteneur remis au terminal #
Pour un envoi en conteneur, le fournisseur remet généralement les marchandises au terminal avant leur chargement sur le bateau. Il ne maîtrise alors pas toute la phase qui le sépare du point de livraison FOB. Lorsque la remise au transporteur se fait au terminal, FCA est la règle à examiner. Ce choix doit correspondre à la remise réelle, pas simplement au fait que le voyage comporte un bateau.
Si votre devis indique déjà FOB, faites préciser qui organise la remise, où elle intervient et qui prend en charge l’attente ou les frais supplémentaires. Ne remplacez pas le sigle seul : le fournisseur et le transitaire doivent travailler sur les mêmes conditions.
Prix FOB n'est pas prix rendu
Avant de comparer ce devis à un prix livré en France, demandez le chiffrage de la suite du trajet. Un prix unitaire intéressant ne permet pas, à lui seul, de connaître votre budget d’importation.
Votre fournisseur propose aussi un prix avec fret et assurance ? La fiche CIF explique ce que cette offre couvre et ce qui reste à vérifier à l’arrivée.
Avant d’accepter l’offre FOB
L’ICC recommande de nommer précisément le port ou le lieu et la version des règles dans le contrat. Les trois lettres seules laissent une information essentielle de côté.
Enfin, le prix FOB n’est pas automatiquement la valeur en douane. Pour une importation dans l’Union européenne, le transport, l’assurance et les frais connexes jusqu’à l’entrée dans l’Union peuvent notamment devoir être ajoutés au prix, lorsqu’ils n’y figurent pas déjà. Transmettez la facture commerciale et les justificatifs au déclarant ; la fiche valeur en douane explique les ajustements.
Vous avez le devis du fournisseur ? Le parcours fret maritime permet de préparer le transport à partir de votre marchandise et de ses conditions de départ.
Un point à éclaircir ?
Questions fréquentes
Peut-on utiliser FOB pour un envoi en avion ?
Non, FOB appartient aux règles du transport maritime et fluvial. Si le fournisseur emploie « FOB aéroport », faites préciser une règle adaptée et son lieu de livraison avant de valider l’offre.
FOB destination aux États-Unis signifie-t-il la même chose ?
Pas nécessairement. Le texte américain UCC §2-319 distingue notamment FOB au lieu d’expédition et FOB à destination. Ne transposez pas automatiquement ces expressions à la règle ICC : faites préciser le cadre contractuel, le lieu et la version des règles utilisés.