Wiki · Les références
EXW, FOB, DDP… : qui paie quoi, qui risque quoi, à chaque étape du transport.
Pour vous orienter
Ces termes servent à lire une proposition commerciale. Retrouvez la fiche du sigle indiqué sur votre devis, puis examinez son application dans un guide.
La fiche explique la notion et ses limites avec ses références.
Les fiches de cette sectionLes guides replacent ces termes dans les choix de transport et de douane.
Les guides de transport et douaneLe Wiki
CFR signifie coût et fret. Le vendeur organise et paie le transport maritime jusqu'au port de destination convenu. Le risque passe normalement à l'acheteur dès la livraison à bord du navire, au départ. CFR n'impose pas au vendeur de souscrire une assurance.
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CIF signifie coût, assurance et fret. Le vendeur paie le transport maritime et une assurance jusqu’au port de destination convenu. Le risque de perte ou de dommage passe pourtant à l’acheteur dès la livraison à bord, au départ. Un prix CIF n’est pas un prix livré chez vous.
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CIP signifie Carriage and Insurance Paid To : port payé, assurance comprise, jusqu’à un lieu convenu. Le vendeur paie le transport et une assurance marchandises. Le risque passe pourtant à l’acheteur dès la remise au transporteur, au point de livraison prévu. Cette règle s’utilise pour tous les modes de transport, seuls ou combinés.
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CPT signifie Carriage Paid To : port payé jusqu’à un lieu convenu. Le vendeur organise et paie le transport jusqu’à cette destination. Le risque passe à l’acheteur dès la remise au transporteur, au point de livraison prévu. CPT s’utilise pour tous les modes de transport et n’impose pas au vendeur de souscrire une assurance marchandises.
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En DAP, le vendeur organise et paie le transport jusqu'au lieu convenu. Il y livre la marchandise prête à être déchargée. L'acheteur prend en charge les formalités d'importation, les droits et les taxes. Le déchargement reste à organiser de son côté.
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DDP signifie rendu droits acquittés. Le vendeur organise le transport, prend en charge les formalités d'importation ainsi que les droits et taxes applicables. Il livre au lieu convenu, marchandise dédouanée et prête à être déchargée. Cela ne dispense pas de vérifier les documents et le traitement de la TVA.
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En DPU, le vendeur livre la marchandise déchargée au point convenu. C'est la seule règle Incoterms 2020 qui lui impose ce déchargement à destination. L'acheteur conserve les formalités et les droits et taxes d'importation : déchargé ne veut pas dire droits acquittés.
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EXW signifie Ex Works, souvent traduit par départ usine. Le vendeur met les marchandises à disposition de l’acheteur au lieu convenu, sans devoir les charger sur le véhicule d’enlèvement ni les dédouaner à l’export. L’acheteur organise la suite. Un prix EXW n’est donc pas un prix livré.
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FAS signifie Free Alongside Ship : franco le long du navire. Le vendeur livre la marchandise le long du bateau désigné par l’acheteur, au port d’expédition convenu. L’acheteur prend alors en charge la mise à bord et la suite du transport. Cette règle s’utilise pour le transport maritime ou fluvial.
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FCA signifie Free Carrier, ou franco transporteur. Le vendeur livre au transporteur ou à la personne désignée par l’acheteur, dans le lieu convenu. Il prend en charge les formalités d’exportation. La règle s’utilise pour tous les modes de transport, mais le chargement dépend du lieu de remise.
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FOB signifie Free On Board, ou franco à bord. Sous cette règle Incoterms 2020, le vendeur livre la marchandise à bord du navire désigné par l’acheteur, au port de départ convenu. L’acheteur organise la suite du transport. Un prix FOB ne comprend donc pas la livraison jusqu’à votre entrepôt.
