CPT
CPT signifie Carriage Paid To : port payé jusqu’à un lieu convenu. Le vendeur organise et paie le transport jusqu’à cette destination. Le risque passe à l’acheteur dès la remise au transporteur, au point de livraison prévu. CPT s’utilise pour tous les modes de transport et n’impose pas au vendeur de souscrire une assurance marchandises.
Xavier BerthelotResponsable logistique chez Sino SourcingSommaire · 4 sections
Dans une offre « CPT Lyon, Incoterms 2020 », Lyon désigne la destination du transport payé par le vendeur. Ce n’est pas le lieu où vous commencez à porter le risque de perte ou de dommage. Demandez donc deux précisions : jusqu’où le vendeur fait transporter les marchandises, et où il les remet au transporteur.
Transport payé, risque déjà transféré
Exemple fictif : vous achetez des marchandises à Ningbo avec un transport payé jusqu’à votre entrepôt à Lyon. Le contrat prévoit leur remise au transporteur routier au départ de l’usine. Le camion les prend en charge, puis un accident survient sur la route du port. Dans cet exemple, le risque est déjà passé à l’acheteur, même si le vendeur paie encore la suite de l’acheminement.
Le camion n’est pas un point de passage imposé par CPT. La remise peut se faire à un autre endroit convenu, par exemple au terminal d’un transporteur. Lorsque plusieurs transporteurs interviennent et qu’aucun point précis de livraison n’est convenu, le transfert se fait par défaut à la remise au premier transporteur. Il ne faut donc pas déduire ce point du seul nom du port d’arrivée.
Porter le risque pendant le trajet ne signifie pas que le vendeur est libéré de toutes ses obligations. Si les marchandises sont non conformes au contrat, la question dépasse la seule répartition des risques du transport. Les recours pour inexécution et le transfert de propriété ne sont pas réglés par les trois lettres CPT.
CPT ou CFR : deux points de remise différents
Avec CFR, le vendeur paie aussi le fret, mais jusqu’au port de destination convenu. CFR est maritime ou fluvial ; CPT convient à tous les modes, seuls ou combinés. Leur point normal de transfert du risque diffère.
Voir la différence
Au transporteur ou à bord du navire
- CPT
- Au transporteurAu point de livraison convenu. Un camion est l’un des cas possibles.
- CFR
- À bord du navireAu port de départ, pour le transport maritime ou fluvial.
Le vendeur paie le transport convenu au-delà de ce point, alors que l’acheteur porte déjà le risque.
Illustration en maquette, sans échelle commune ni expédition réelle. Repères de livraison des règles 2020. CPT peut aussi inclure un transport maritime : le camion ne limite pas son usage à la route.
Pour un conteneur remis au transporteur avant l’embarquement, examinez CPT en fonction de la remise prévue. Comparer uniquement les prix CPT et CFR ne suffit pas : la destination payée et le point de transfert doivent correspondre à ce que vous souhaitez organiser.
Qui assure votre marchandise ?
CPT ne dit pas si une assurance existe déjà. Il n’oblige ni le vendeur ni l’acheteur à en souscrire une envers l’autre partie. Si vous devez en organiser une, le vendeur doit vous fournir, à votre demande et à vos frais et risques, les renseignements qu’il possède et qui sont nécessaires pour l’obtenir.
Demandez quelle police couvre l’envoi, sur quel trajet et avec quelles exclusions. La fiche certificat d’assurance transport aide à vérifier la preuve de couverture.
Avec CIP, le vendeur doit souscrire l’assurance prévue par la règle. Le risque reste néanmoins transféré à la remise : payer une assurance et garder le risque jusqu’à destination sont deux choses différentes.
Ce qu’il reste à préciser sur le devis
Le vendeur s’occupe des formalités d’exportation. L’importation et les éventuelles formalités de transit dans des pays tiers restent à l’acheteur, avec les droits et taxes correspondants.
Le déchargement à destination est payé par le vendeur si son contrat de transport le prévoit ; sinon, il revient à l’acheteur. Faites détailler cette ligne avant de comparer deux offres.
Avant de confirmer une offre CPT
Pour faire chiffrer la partie à organiser, joignez ces éléments à votre demande de transport depuis la Chine. Ils permettent de comparer des prestations portant sur le même trajet.