CIP
CIP signifie Carriage and Insurance Paid To : port payé, assurance comprise, jusqu’à un lieu convenu. Le vendeur paie le transport et une assurance marchandises. Le risque passe pourtant à l’acheteur dès la remise au transporteur, au point de livraison prévu. Cette règle s’utilise pour tous les modes de transport, seuls ou combinés.
Xavier BerthelotResponsable logistique chez Sino SourcingSommaire · 4 sections
Une cotation « CIP Lyon » peut sembler annoncer une livraison sous la responsabilité du vendeur jusqu’à Lyon. Elle indique jusqu’où il paie le transport et l’assurance, pas jusqu’où il garde le risque. Pour lire le devis, commencez par distinguer ces deux points.
Deux lieux à préciser dans le contrat
La remise au transporteur constitue la livraison au sens de CIP. La destination est le lieu jusqu’auquel le vendeur doit organiser l’acheminement et la couverture. Le mot « livraison » n’a donc pas ici le sens habituel de réception dans vos locaux.
Voir la différence
La remise au transporteur et la destination
- Remise au transporteur
- Le risque passe à l’acheteurAu point de livraison prévu, même si la marchandise est encore dans le pays de départ.
- Destination convenue
- Transport et assurance payésLe vendeur les prévoit jusqu’à ce lieu. L’acheteur porte déjà le risque pendant le trajet.
Le lieu écrit après CIP est la destination. Précisez aussi le point de remise au transporteur.
Illustration en maquette, sans trajet réel ni échelle de distance. Les points exacts dépendent du contrat.
Exemple fictif : vous convenez d’un acheminement depuis un entrepôt à Shenzhen jusqu’à votre entrepôt à Lyon, avec remise au transporteur routier au départ. Un dommage survient ensuite pendant la traversée maritime. À ce stade, vous portez le risque prévu par CIP ; l’assurance souscrite par le vendeur doit être examinée pour ce dommage. Le fait qu’il ait payé le fret ne suffit pas à mettre cette perte à sa charge.
S’il y a plusieurs transporteurs et aucun point de livraison précis convenu, le risque passe par défaut à la remise au premier transporteur, à un point choisi par le vendeur. Faites identifier ce point par écrit ; le seul nom d’une ville de destination ne le remplace pas.
Une assurance étendue, avec des exclusions
En CIP 2020, le vendeur doit normalement souscrire une couverture correspondant aux Institute Cargo Clauses A, ou à des clauses similaires adaptées au transport. Cette règle admet un accord ou un usage commercial contraire : ne vous contentez pas du sigle si le contrat modifie la couverture.
Le montant assuré doit atteindre au moins 110 % du prix prévu au contrat, dans la monnaie de ce contrat. La couverture doit aller du point de livraison jusqu’au moins la destination convenue. Le vendeur fournit la police, le certificat ou une autre preuve d’assurance ; le contrat doit permettre une réclamation directe auprès de l’assureur.
« Tous risques » ne veut pas dire tout remboursé
Les clauses A couvrent les pertes ou dommages sous réserve de leurs exclusions. Leur texte de 2009 exclut notamment les dommages liés à la nature même de la marchandise, appelée « vice propre ». La guerre et les grèves font également l’objet d’exclusions. Un retard ne donne pas non plus automatiquement droit à une indemnisation.
Emballage et retard : les conditions précises
La clause 4.3 vise les pertes, dommages ou frais causés par un emballage ou une préparation insuffisants pour les incidents ordinaires du transport, lorsque cette opération est effectuée par l’assuré ou ses employés, ou avant la prise d’effet de l’assurance. Ce n’est pas une exclusion formulée simplement comme « tout problème d’emballage ». Les conditions exactes et la cause du dommage comptent.
La clause 4.5 exclut les pertes, dommages ou frais causés par le retard, même lorsqu’il provient d’un risque assuré. Elle réserve les frais payables au titre de la clause 2, consacrée à l’avarie commune et au sauvetage. Cette exception ne constitue pas une garantie générale des conséquences d’un retard.
Demandez les garanties effectivement souscrites, les exclusions et l’éventuelle franchise. Pour rapprocher ces informations de votre expédition, utilisez la fiche certificat d’assurance transport.
CIP, CIF et CPT : la différence utile
CIP et CIF ne se choisissent pas seulement en comparant l’assurance. La remise de la marchandise et les modes de transport changent aussi. Pour un conteneur confié à un transporteur avant l’embarquement, examinez CIP plutôt que de reprendre automatiquement une cotation CIF. Cela ne signifie pas que CIF laisse automatiquement la marchandise sans responsable au terminal : son transfert normal du risque intervient à bord.
| CIP | CIF |
|---|---|
| Tous modes, seuls ou combinés | Maritime ou fluvial |
| Risque transféré à la remise au transporteur | Risque transféré à bord au départ |
| Assurance : clauses A ou similaires | Assurance : clauses C ou similaires |
Comparaison des règles 2020. Les niveaux d’assurance sont ceux prévus par défaut, sans modification convenue.
Les clauses C constituent une couverture plus limitée ; les parties peuvent convenir d’une couverture supérieure en CIF. La fiche CIF détaille ses garanties et ses frais.
CPT reprend le principe du transport payé jusqu’à destination avec risque transféré à la remise. Il n’impose cependant pas au vendeur de souscrire l’assurance marchandises prévue en CIP.
Ce qu’il reste à vérifier sur le devis
Le vendeur accomplit les formalités d’exportation. Celles d’importation et, s’il y a lieu, de transit par des pays tiers reviennent à l’acheteur, avec les droits et taxes correspondants. CIP ne signifie donc pas « dédouané, toutes taxes comprises ».
Le déchargement à destination est payé par le vendeur si son contrat de transport le prévoit ; sinon il reste à chiffrer pour l’acheteur. Demandez le détail des frais au point convenu et du trajet éventuellement nécessaire après ce point.
Avant de confirmer une cotation CIP
Ces précisions permettent de comparer des devis portant sur le même trajet. Vous pouvez ensuite préparer une demande de transport depuis la Chine avec le périmètre déjà proposé par votre fournisseur.